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Présentation

Réutiliser les archives

Toute reproduction de documents conservés aux Archives départementales en vue d'un usage autre que privé doit faire l'objet d'une demande écrite au Président du Conseil général.

L'utilisation, à des fins de publication ou d'exploitation commerciale, de la reproduction de documents conservés par les Archives départementales est soumise au versement d'un droit de 30 € par image reproduite, qui s'ajoute, s'il y a lieu, au paiement des frais de photocopie ou de photographie. Une exonération peut être accordée par M. le Président du Conseil général pour les publications présentant un caractère d'intérêt public pour la connaissance de l'histoire du département.

L'utilisation de la reproduction d'un document en vue de l'illustration d'un mémoire ou d'une thèse non destiné à la publication est libre.

 

Réalisation de photographies par les chercheurs

La réalisation de photographies, analogiques ou numériques sans flash, par les chercheurs eux-mêmes est autorisée, dans la mesure où cette opération ne nuit pas à la bonne conservation des documents.

L'utilisation des photographies réalisées directement par le public est soumise aux règles définies ci-dessus.

 

 


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