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Série B, t. 1. Cours et juridictions d'Ancien Régime

La plus grande partie des archives judiciaires de l’Ancien Régime est formée des papiers des greffes mis sous scellés à la fin de l’année 1790, transportés dans les tribunaux de district puis les tribunaux d’arrondissement, et de là versés aux Archives départementales.

Ces archives regroupent les affaires portées devant les juridictions suivantes : Bailliage et siège présidial de Chartres. Bailliage de Châteauneuf-en-Thymerais. Bailliage de Dreux. Bailliage de Janville, siège particulier du bailliage d’Orléans.