Plans de remembrement (1757 W)

Le remembrement est une opération foncière visant à regrouper les parcelles non bâties pour faciliter et optimiser l’exploitation des surfaces agricoles, accompagnant ainsi le phénomène de mécanisation et d’intensification de la production agricole. Il permet également de réduire le morcellement des terres.

Les premières opérations de remembrement ont été menées en application des lois du 9 mars 1941 et du 25 mai 1964 et ont abouti à d’importantes modifications du parcellaire non bâti. Les plans de remembrement, réalisés dans les départements et dans chaque commune par la Direction départementale de l’agriculture (service du Génie rural) ont fait l’objet de plusieurs versements aux Archives départementales sous la forme de plans papiers, de calques ou encore de cartes à fenêtre avec microfiches intégrées. Ce sont ces cartes à fenêtres, versées en 2015 (versement 1757 W) qui ont été numérisées et qui sont désormais accessibles en ligne. 

Les plans de remembrement, établis sur la base du plan cadastral, contiennent les mesures et les numéros de chaque parcelle. Le plus souvent les sections sont identifiées avec des lettres doubles commençant à la fin de l’alphabet ZA, ZB, YA, YB, etc.

 Les principales sources accompagnant les plans de remembrement sont les procès-verbaux qui récapitulent les transferts de terres effectués par propriétaires (versement 1039 W) ou encore les dossiers des opérations de remembrement qui reprennent tout le processus conduit par les différents partenaires (associations foncières constituées, collectivités, Etat, propriétaires) et comportent tous les plans préparatoires (1238 W et 1244 W). 

Depuis cette page, vous pouvez visualiser les plans numérisés en utilisant le formulaire ci-contre.