E-DEPOT 302 : Pontgouin, archives communales déposées.



Eléments de l'instrument de recherche
Page de titre
Présentation
Plan de classement
Corps de l'instrument de recherche
Index descripteur action
Index typologie documentaire
Index descripteur contexte historique
Index descripteur matière
Index descripteur fonction
Index descripteur personne
Index descripteur famille
Index descripteur organisme
Index descripteur géographique
Index descripteur bâtiment
Index descripteur auteur
Index descripteur titre
Index cumulé


Page de titre retour


Archives départementales

d'Eure-et-Loir


 

 

 

 

 

 

 

E-DEPOT 302 : Pontgouin, archives communales déposées.

 

par Anouchka VOGELE, chargée d'études documentaires.

 

 

Chartres

2020








Présentation retour








Lieu de conservation FRAD028
Cotes extrêmes E-DEPOT 302 P art. 1-4 ; E-DEPOT 302 Q art. 1-6 ; E-DEPOT 302 R art. 1-6 ; E-DEPOT 302 D art. 1-7 ; E-DEPOT 302 E art. 1-21 ; E-DEPOT 302 F art. 1-5 ; E-DEPOT 302 G art. 1-4 ; E-DEPOT 302 GG art. 1-39 ; E-DEPOT 302 H art. 1-15 ; E-DEPOT 302 I art. 1-2 ; E-DEPOT 302 L art. 1-5 ; E-DEPOT 302 M art. 1-3 ; E-DEPOT 302 O art. 1-11 ; E-DEPOT 302 S art. 1-17
Intitulé E-DEPOT 302 : Pontgouin, archives communales déposées.
Date début cachée 1604
Date fin cachée 1976
Dates extrêmes 1604-1976
Niveau de description Fonds
Description physique Archives communales déposées de Pontgouin.
Importance matérielle Le fonds mesure environ 6 ml et comporte 141 articles.
Métrage conservé 6,00 ml
Support Papier
Organisme responsable accès intellectuel Archives départementales d'Eure-et-Loir.
Producteur, nom 1 Commune de Pontgouin
Producteur, nom 2 Pontgoing
Producteur, nom 3 Pontgouen
Catégorie du producteur Collectivité territoriale
Présentation du producteur La commune de Pontgouin comprenait 1100 habitants en 2014. Plusieurs sites remarquables sont situés sur le territoire communal : le château épiscopal, presque intégralement détruit après la Révolution ainsi que les propriétés de la famille d'Aligre appelées domaine de la Rivière et des Vaux, gérées aujourd'hui par la fondation d'Aligre. Initialement, Pontgouin était le lieu de départ d'un canal reliant l'Eure au château de Versailles au XVIIe siècle.
Historique de la conservation Les archives étaient conservées dans la salle du Conseil de la mairie de Pontgouin ainsi que dans l'ancien logement de l'instituteur à l'étage.
Modalités d'entrée Dépôt communal.
Présentation du contenu Le fonds est composé des archives de Pontgouin. Il comprend de nombreux documents relatifs à la vie locale mais également à l'hôpital communal Saint-Jean.
Evaluation, tris et éliminations Eliminations règlementaires de 1 ml composées de comptabilité, doublons et formulaires vierges.
Accroissements Ce dépôt est susceptible d'être reclassé en cas de dépôt complémentaire.
Mode de classement Cet instrument de recherche est conforme au cadre de classement des archives communales de 1926. Il a été choisi de ne pas utiliser les extensions de cotes afin de ne pas complexifier la cotation pour des articles peu volumineux et de privilégier les parties d'articles.
Modalités d'accès La consultation s'effectue dans le respect des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 et du règlement de la salle de lecture des Archives départementales d'Eure-et-Loir.
Statut juridique Archives publiques
Modalités reproduction La reproduction est soumise à des conditions particulières. Se rapprocher des Archives départementales.
Langue et écriture Français
Sources complémentaires dans le service des archives Sous-série 2O - Administration communale.
Sources complémentaires extérieures au service des archives Archives communales de Pongouin toujours conservées sur place.
Documents séparés Présence de photographies et de plans qui sont conservés à part.
Descripteur fonction \ administration communale \
Descripteur géographique \ Pontgouin (Eure-et-Loir, France) \
Descripteur auteur \ commune (PM) \
Descripteur titre \ archives communales \ dépôt \
Rédacteur Anouchka Vogele, chargée d'études documentaires.





Plan de classement retour

GG - Cultes, instruction publique, assistance publique.
  Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
  Table alphabétique.
D - Administration générale de la commune.
  Registres de délibérations.
  Archives municipales.
E - Etat civil.
  Registres de naissances, mariages, décès.
F - Population, économie sociale et statistiques.
  Population
    Recensement quinquennal.
    Mouvements.
  Subsistances.
  Travail.
G - Contributions, administrations financières.
  Plans terriers réalisés après la Révolution.
  Autres plans.
H - Affaires militaires
  Recrutement.
  Administration militaire.
  Garde nationale et sapeurs-pompiers.
    Subdivision, organisation
    Equipement et matériel.
  Mesures d'exception et faits de guerre.
    Guerre franco-allemande.
    Première Guerre mondiale.
    Seconde Guerre mondiale.
I - Police, hygiène publique, justice.
  Police générale.
L - Finances.
  Pièces produites par la commune.
  Pièces produites par la trésorerie.
M - Edifices communaux, monuments et établissements publics.
  Edifices publics.
  Edifices de culte et cimetières.
  Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art.
O - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  Service vicinal.
  Grande voirie.
  Petite voirie.
    Chemins ruraux.
    Chemins d'intérêt communal et chemins vicinaux ordinaires.
P - Cultes.
  Fabrique, comptabilité
Q - Assistance et prévoyance.
  Bureau de bienfaisance et secours d'urgence.
    Bureau de bienfaisance.
    Secours aux indigents.
  Lois d'assistance et de prévoyance, application.
R - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
  Hôpital Saint-Jean.
    Etablissement, administration.
      Commission administrative, décisions
      Statistiques.
      Finances et comptabilité.
        Pièces produites par l'établissement hospitalier.
        Pièces produites par la trésorerie.
        Economat.
      Patrimoine immobilier.
        Parcelles.
        Fermages.
      Personnel de l'établissement.
    Population.
      Indigents.
      Patients.





Corps de l'instrument de recherche retour

GG - Cultes, instruction publique, assistance publique. retour
Niveau description : Série organique
Descr. contexte : \ époque moderne \
Descr. titre : \ culte \
Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures). retour
Niveau description : Groupe de documents
Descr. typologie : \ registre paroissial \
E-DEPOT 302 GG 1*Baptêmes.
Cote : E-DEPOT 302 GG 1*
Dates : 1604-1615
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 2*Mariages, sépultures
Cote : E-DEPOT 302 GG 2*
Dates : 1604-1615
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 3*Baptêmes.
Cote : E-DEPOT 302 GG 3*
Dates : 1615-1624
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 4*Baptêmes.
Cote : E-DEPOT 302 GG 4*
Dates : 1625-1635
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 5*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 5*
Dates : 1631-1643
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 6*Baptêmes.
Cote : E-DEPOT 302 GG 6*
Dates : 1636-1640
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 7*Baptêmes.
Cote : E-DEPOT 302 GG 7*
Dates : 1640-1646
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 8*Mariages.
Cote : E-DEPOT 302 GG 8*
Dates : 1646-1656
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 9*Baptêmes.
Cote : E-DEPOT 302 GG 9*
Dates : 1647-1656
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 10*Mariages.
Cote : E-DEPOT 302 GG 10*
Dates : 1656-1665
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 11*Baptêmes, mariages.
Cote : E-DEPOT 302 GG 11*
Dates : 1656-1666
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 12*Sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 12*
Dates : 1662-1667
Niveau description : Pièce
Conditionnement : GG 12 et 13 dans le même registre.
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 13*Baptêmes, mariages, sépultures.
Contenu : Lacune constatée : 1669.
Cote : E-DEPOT 302 GG 13*
Dates : 1665-1670
Niveau description : Pièce
Conditionnement : GG 12 et 13 dans le même registre.
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 14*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 14*
Dates : 1670-1674
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 15*Baptêmes, mariages, sépultures.
Contenu : Lacunes constatées : 1677 ; 1679 (lacune partielle).
Cote : E-DEPOT 302 GG 15*
Dates : 1674-1680
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 16*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 16*
Dates : 1681-1687
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 17*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 17*
Dates : 1687-1689
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 18*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 18*
Dates : 1690-1691
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 19*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 19*
Dates : 1692-1696
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 20*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 20*
Dates : 1697-1700
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 21*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 21*
Dates : 1701-1703
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 22*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 22*
Dates : 1704-1706
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 23*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 23*
Dates : 1707-1712
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 24*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 24*
Dates : 1713-1720
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 25*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 25*
Dates : 1721-1725
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 26*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 26*
Dates : 1726-1730
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 27*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 27*
Dates : 1731-1735
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 28*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 28*
Dates : 1736-1740
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 29*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 29*
Dates : 1741-1746
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 30*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 30*
Dates : 1746-1750
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 31*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 31*
Dates : 1751-1755
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 32*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 32*
Dates : 1756-1760
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 33*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 33*
Dates : 1761-1765
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 34*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 34*
Dates : 1766-1770
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 35*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 35*
Dates : 1771-1775
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 36*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 36*
Dates : 1776-1780
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 37*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 37*
Dates : 1781-1786
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 GG 38*Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote : E-DEPOT 302 GG 38*
Dates : 1787-1792
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
Table alphabétique. retour
Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 302 GG 39*1701-1849.
Cote : E-DEPOT 302 GG 39*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 1
D - Administration générale de la commune. retour
Descr. contexte : \ époque contemporaine \
Descr. titre : \ administration générale \
Registres de délibérations. retour
Niveau description : Groupe de documents
Descr. typologie : \ délibération \
Descr. organisme : \ conseil municipal \
E-DEPOT 302 D 11840-1850.
Cote : E-DEPOT 302 D 1
Niveau description : Pièce
Délai : 1
E-DEPOT 302 D 21850-1867.
Cote : E-DEPOT 302 D 2
Niveau description : Pièce
Délai : 1
E-DEPOT 302 D 31867-1891.
Cote : E-DEPOT 302 D 3
Niveau description : Pièce
Délai : 1
E-DEPOT 302 D 41891-1904.
Cote : E-DEPOT 302 D 4
Niveau description : Pièce
Délai : 1
Mauvais état constaté en : 2020
Commentaire sur la communicabilité : Reliure fragile. Communication à surveiller.
E-DEPOT 302 D 51905-1928.
Cote : E-DEPOT 302 D 5
Niveau description : Pièce
Délai : 1
Mauvais état constaté en : 2020
Commentaire sur la communicabilité : Reliure fragile. Communication à surveiller.
E-DEPOT 302 D 61928-1944.
Cote : E-DEPOT 302 D 6
Dates : 1828-1944
Niveau description : Pièce
Délai : 1
Archives municipales. retour
Niveau description : Sous-série organique
Descr. typologie : \ inventaire \
E-DEPOT 302 D 7Récolement règlementaire, réalisation
Contenu : Inventaire.
Cote : E-DEPOT 302 D 7
Dates : 1847-1947
Niveau description : Pièce
Délai : 1
E - Etat civil. retour
Niveau description : Série organique
Sources compl. inter. : Table alphabétique de1701 à 1849 en E-DEPOT 302 GG 40
Descr. contexte : \ Révolution de 1789 \ 19è siècle \
Descr. matière : \ population \
Descr. titre : \ état civil \
Registres de naissances, mariages, décès. retour
Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 302 E 1*1793-1795.
Cote : E-DEPOT 302 E 1*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 2*1795-1797.
Cote : E-DEPOT 302 E 2*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 3*1797-1800.
Cote : E-DEPOT 302 E 3*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 4*1800-1802.
Cote : E-DEPOT 302 E 4*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 5*1802-1804.
Cote : E-DEPOT 302 E 5*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 6*1804-1806.
Cote : E-DEPOT 302 E 6*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 7*1807-1812.
Cote : E-DEPOT 302 E 7*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 8*1813-1816.
Cote : E-DEPOT 302 E 8*
Dates : 1813-1817
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 9*1817-1822.
Cote : E-DEPOT 302 E 9*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 10*1823-1826.
Cote : E-DEPOT 302 E 10*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 11*1827-1832.
Cote : E-DEPOT 302 E 11*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 12*1833-1837.
Cote : E-DEPOT 302 E 12*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 13*1838-1842.
Cote : E-DEPOT 302 E 13*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 14*1843-1847.
Cote : E-DEPOT 302 E 14*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 15*1848-1852.
Cote : E-DEPOT 302 E 15*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 16*1853-1862.
Cote : E-DEPOT 302 E 16*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 17*1863-1872.
Cote : E-DEPOT 302 E 17*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 18*1873-1882.
Cote : E-DEPOT 302 E 18*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 19*1883-1887.
Cote : E-DEPOT 302 E 19*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 20*1888-1892.
Cote : E-DEPOT 302 E 20*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
E-DEPOT 302 E 21*1893-1902.
Cote : E-DEPOT 302 E 21*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 75
F - Population, économie sociale et statistiques. retour
Niveau description : Série organique
Descr. contexte : \ époque contemporaine \
Population retour
Niveau description : Sous-série organique
Descr. titre : \ population \
Recensement quinquennal. retour
Niveau description : Groupe de documents
Descr. typologie : \ recensement de population \
E-DEPOT 302 F 1an IV - 1876.
Cote : E-DEPOT 302 F 1
Dates : an 4-1876
Niveau description : Groupe de documents
Délai : 75
 1. An 4.
Cote : 1
Niveau description : Pièce
 2. An 8.
Cote : 2
Niveau description : Pièce
 3. An 11.
Cote : 3
Niveau description : Pièce
 4. An 12.
Cote : 4
Niveau description : Pièce
 5. 1806.
Cote : 5
Niveau description : Pièce
 6. 1820.
Cote : 6
Niveau description : Pièce
 7. 1826.
Cote : 7
Niveau description : Pièce
 8. 1836.
Cote : 8
Niveau description : Pièce
 9. 1841.
Cote : 9
Niveau description : Pièce
 10. 1846.
Cote : 10
Niveau description : Pièce
 11. 1851.
Cote : 11
Niveau description : Pièce
 12. 1856.
Cote : 12
Niveau description : Pièce
 13. 1861.
Cote : 13
Niveau description : Pièce
 14. 1866.
Cote : 14
Niveau description : Pièce
 15. 1872.
Cote : 15
Niveau description : Pièce
 16. 1876.
Cote : 16
Niveau description : Pièce
E-DEPOT 302 F 21881-1936.
Cote : E-DEPOT 302 F 2
Niveau description : Groupe de documents
Délai : 75
 1. 1881.
Cote : 1
Niveau description : Pièce
 2. 1886.
Cote : 2
Niveau description : Pièce
 3. 1891.
Cote : 3
Niveau description : Pièce
 4. 1896.
Cote : 4
Niveau description : Pièce
 5. 1901.
Cote : 5
Niveau description : Pièce
 6. 1906.
Cote : 6
Niveau description : Pièce
 7. 1911.
Cote : 7
Niveau description : Pièce
 8. 1921.
Cote : 8
Niveau description : Pièce
 9. 1926.
Cote : 9
Niveau description : Pièce
 10. 1931.
Cote : 10
Niveau description : Pièce
 11. 1936.
Cote : 11
Niveau description : Pièce
Mention conseillée : A manipuler avec précaution.
Mouvements. retour
Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 302 F 3Enquête annuelle.
Contenu : Tableaux de renseignements.
Cote : E-DEPOT 302 F 3
Dates : 1855-1876
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ enquête \ statistique \
Délai : 25
Subsistances. retour
Niveau description : Sous-série organique
Descr. matière : \ subsistances \
E-DEPOT 302 F 4Marché aux volailles, création
Contenu : Pétition.
Cote : E-DEPOT 302 F 4
Dates : [après 1800]-[avant 1900]
Niveau description : Pièce
Descr. typologie : \ pétition \
Descr. matière : \ marché \ volaille \
Délai : 1
Travail. retour
Niveau description : Sous-série organique
Descr. matière : \ travail \
E-DEPOT 302 F 5Ouvriers, enregistrement
Contenu : Registre pour l'inscription des livrets des ouvriers.
Cote : E-DEPOT 302 F 5
Dates : 1856-1912
Niveau description : Dossier
Notes, commentaires : Présence de la description physique des individus et du nom de l'entreprise locale qui emploie les ouvriers.
Descr. matière : \ ouvriers \ livret ouvrier \
Délai : 50
G - Contributions, administrations financières. retour
Dates : 0
Niveau description : Série organique
Descr. typologie : \ plan \
Plans terriers réalisés après la Révolution. retour
Dates : 0
Niveau description : Groupe de documents
Descr. typologie : \ terrier \
Descr. personne : \ Leroy (Etienne-François) \
E-DEPOT 302 G 1"Plan ou papier terrier de la Censive en seigneurie de Pontgouin, en 26 cartes" réalisé par Etienne-François Leory, instituteur-géomètre de Pontgouin.
Contenu : Description de la liasse avec les détails de la création du plan au dos de la carte n°1.
Cote : E-DEPOT 302 G 1
Dates : 1799
Niveau description : Dossier
Délai : 1
 1. Planche de présentation.
Cote : 1
 2. Carte n°1, bourg de Pontgouin.
Contenu : Voir au dos le détail de l'historique de ces plans.
Cote : 2
 3. Carte n°2.
Cote : 3
 4. Carte n°3.
Cote : 4
 5. Carte n°4.
Cote : 5
 6. Carte n°5.
Cote : 6
 7. Carte n°6.
Cote : 7
Niveau description : Pièce
 8. Carte n°7.
Cote : 8
 9. Carte n°8.
Cote : 9
 10. Carte n°9.
Cote : 10
 11. Carte n°10.
Cote : 11
 12. Carte n°11.
Cote : 12
 13. Carte n°12.
Cote : 13
 14. Supplément à la carte n°12.
Cote : 14
 15. Carte n°13.
Cote : 15
 16. Carte n°14.
Cote : 16
 17. Carte n°15.
Cote : 17
 18. Carte n°16.
Cote : 18
 19. Carte n°17.
Cote : 19
 20. Carte n°18.
Cote : 20
 21. Carte n°19.
Cote : 21
 22. Carte n°20.
Cote : 22
 23. Carte n°21.
Cote : 23
 24. Carte n°22.
Cote : 24
 25. Carte n°23.
Cote : 25
 26. Carte n°24.
Cote : 26
 27. Carte n°25.
Cote : 27
 28. Carte n°26.
Cote : 28
E-DEPOT 302 G 2"Plan visuel de la partie de territoire de la commune de Pontgouin, en neuf cartes, appartenant (sous l'ancien régime) au chapitre de Chartres et à la seigneurie de Landelles, et non comprise au papier terrier de la seigneurie et baronnie de Pontgouin", réalisé par Etienne-François Leroy, instituteur-géomètre de Pontgouin.
Cote : E-DEPOT 302 G 2
Dates : 1801-1856
Niveau description : Dossier
Ancienne cote 1 : G 17
Commentaire sur anciennes cotes : Cote attribuée par un secrétaire de mairie sur la base du cadre de classement de 1926.
Délai : 1
 1. Carte n°1.
Cote : 1
 2. Carte n°2.
Cote : 2
 3. Carte n°3.
Cote : 3
 4. Carte n°4.
Cote : 4
 5. Carte n°5.
Cote : 5
Niveau description : Pièce
 6. Carte n°5 bis.
Cote : 6
 7. Carte n°6.
Cote : 7
 8. Carte n°7.
Cote : 8
 9. Carte n°8.
Cote : 9
Autres plans. retour
Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 302 G 3Plan géométrique de la prairie des Bieux acquise par M. le marquis d'Aligre, réalisé par Etienne François Leroy, géomètre à Pontgouin.
Cote : E-DEPOT 302 G 3
Dates : 1817
Niveau description : Pièce
Délai : 1
E-DEPOT 302 G 4Plan calque de la commune de Pontgouin.
Cote : E-DEPOT 302 G 4
Dates : [1800]-[1900]
Niveau description : Pièce
Délai : 1
H - Affaires militaires retour
Niveau description : Série organique
Descr. action : \ guerre \ défense du territoire \
Descr. contexte : \ époque contemporaine \
Recrutement. retour
Niveau description : Sous-série organique
Descr. action : \ recrutement militaire \
E-DEPOT 302 H 1Première Guerre mondiale, notification de décès et disparition
Contenu : Avis de décès, avis de disparition, notification d'inhumation, demandes, circulaires, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 H 1
Dates : 1914-1920
Niveau description : Dossier
Mode de classement : Classement par ordre alphabétique de soldat.
Descr. contexte : \ guerre 1914-1918 \
Délai : 1
 1. Georges Marie BARBERY.
Cote : 1
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Barbery (Georges Marie) \
 2. Paul Charles BERROU.
Cote : 2
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Berrou (Paul Charles) \
 3. Marcel Paul Victorien BERTHELOT.
Cote : 3
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Berthelot (Marcel Paul Victorien) \
 4. Eugène BONNET.
Cote : 4
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Bonnet (Eugène) \
 5. Louis BOUILLON.
Cote : 5
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Bouillon (Louis) \
 6. René Louis Zacharie BOULLAI.
Cote : 6
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Boullai (René Louis Zacharie) \
 7. Alcide Vidal Marie BRIE.
Cote : 7
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Brie (Alcide Vidal Marie) \
 8. Eugène Henri BRIERE.
Cote : 8
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Brière (Eugène Henri) \
 9. Jacques BRINDEAU.
Cote : 9
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Brindeau (Jacques) \
 10. Charles Octave CHERADAME.
Cote : 10
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Cheradame (Charles Octave) \
 11. Henri Léon CHRISOSTORNE.
Cote : 11
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Chrisostorne (Henri Léon) \
 12. Lucien COGNET.
Cote : 12
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Cognet (Lucien) \
 13. Arthur Alfred Léon DEFRANCE.
Cote : 13
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Defrance (Arthur Léon Alfred) \
 14. André Marie Ambroise DEMAILLE.
Cote : 14
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Demaille (André Marie Ambroise) \
 15. Valentin Joseph DEPONT.
Cote : 15
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Depont (Valentin Joseph) \
 16. Emile FOLLEAU.
Cote : 16
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Folleau (Emile) \
 17. Ferdinand Marius GATEAU.
Cote : 17
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Gâteau (Ferdinand Marius) \
 18. Ferdinand GLOUX.
Cote : 18
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Gloux (Ferdinand) \
 19. Léon HUILLERY.
Cote : 19
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Huillery (Léon) \
 20. Jacques Charles JOUBERT.
Cote : 20
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Joubert (Jacques Charles) \
 21. Victor Marie Ernest LALLEMAND.
Cote : 21
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Lallemand (Victor Marie Ernest) \
 22. Adrien Paul Eugène LAMBERT.
Cote : 22
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Lambert (Adrien Paul Eugène) \
 23. Palmyre LEBAHY.
Cote : 23
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Lebahy (Palmyre) \
 24. Henri LEHAYES.
Cote : 24
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Lehayes (Henri) \
 25. Alexandre LESIEUR.
Cote : 25
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Lesieur (Alexandre) \
 26. Emile Paul Léon MARC.
Cote : 26
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Marc (Emile Paul Léon) \
 27. Achille Marie MELE.
Cote : 27
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Mele (Achille Marie) \
 28. Adolphe Joseph MERAULT.
Cote : 28
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Mérault (Adolphe Joseph) \
 29. Gaspard Léon Alphonse MORDACQ.
Cote : 29
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Mordacq (Gaspard Léon Alphonse) \
 30. Ernest Marie PREVOST.
Cote : 30
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Prevost (Ernest Marie) \
 31. Romain QUERON.
Cote : 31
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Quéron (Romain) \
 32. Eugène Jules Désiré RENOULT.
Cote : 32
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Renoult (Eugène Jules Désiré) \
 33. Benoît RICHARD.
Cote : 33
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Richard (Benoît) \
 34. Auguste Eugène RIVALAN.
Cote : 34
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Rivalan (Auguste Eugène) \
 35. Georges RIVET.
Cote : 35
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Rivet (Georges) \
 36. Alphonse Sylvestre THIREAU.
Cote : 36
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Thireau (Alphonse Sylvestre) \
 37. Ernest Ferdinand THIREAU.
Cote : 37
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Thireau (Ernest Ferdinand) \
 38. Rose Marie TREMIER.
Cote : 38
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Tremier (Rose Marie) \
E-DEPOT 302 H 2Guerre d'Algérie, remise du corps de Claude Massard
Contenu : Notification, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 H 2
Dates : 1958
Niveau description : Dossier
Descr. contexte : \ guerre d'Algérie (1954-1962) \
Descr. personne : \ Massard (Claude) \
Délai : 50
Administration militaire. retour
Niveau description : Sous-série organique
E-DEPOT 302 H 3Porteurs d'armes, recensement
Contenu : Circulaires annotées par le maire.
Cote : E-DEPOT 302 H 3
Dates : 1935
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ liste nominative \
Descr. matière : \ arme \
Délai : 1
Garde nationale et sapeurs-pompiers. retour
Niveau description : Sous-série organique
Descr. matière : \ sapeur-pompier \ garde nationale \
Subdivision, organisation retour
Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 302 H 4Personnel, gestion
Contenu : Rapports d'inspection, questionnaire de recrutement des sapeurs-pompiers volontaires, demandes de médailles, notification de nomination, demande de recrutement, pétitions, listes des effectifs, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 H 4
Dates : 1835-1939
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ liste nominative \ rapport \ pétition \
Délai : 1
E-DEPOT 302 H 5Interventions, mutualisation et prévention.
Contenu : Contrats d'assurances, sinistres, déclarations d'accidents du travail, projet de protection incendie lors de la projection de films cinématographiques, correspondance portant sur la mise en place d'une entente intercommunale.
Cote : E-DEPOT 302 H 5
Dates : 1825-1935
Niveau description : Dossier
Descr. action : \ protection civile \
Descr. typologie : \ contrat \
Descr. matière : \ sinistre \ secours \ assurance \
Délai : 1
E-DEPOT 302 H 6Société des membres honoraires de la subdivision, demandes
Contenu : Pétitions, statuts, demandes de tenues, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 H 6
Dates : 1872-1962
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ pétition \ statut d'association \
Descr. organisme : \ Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de Pontgouin \
Délai : 1
Equipement et matériel. retour
Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 302 H 7Sapeurs-pompiers, armement
Contenu : Liste des fusils prêtés par le service de l'artillerie du Mans, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 H 7
Dates : 1893
Niveau description : Dossier
Descr. action : \ équipement \
Descr. matière : \ arme \
Descr. géographique : \ Le Mans (Sarthe, France) \
Délai : 1
E-DEPOT 302 H 8Sirène électrique, acquisition
Contenu : Plans bleus, devis, marchés de gré à gré, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 H 8
Dates : 1928-1954
Niveau description : Dossier
Descr. matière : \ sirène \
Délai : 1
 1. Projet d'acquisition.
Cote : 1
Niveau description : Sous-dossier
 2. Plans bleus.
Cote : 2
Niveau description : Sous-dossier
E-DEPOT 302 H 9Extinction des incendies, acquisition de véhicules et installation de bouches à incendie
Contenu : Devis, marchés de gré à gré, schémas, avis, demandes, correspondance, documentation.
Cote : E-DEPOT 302 H 9
Dates : 1927-1971
Niveau description : Dossier
Descr. matière : \ incendie \ véhicule automobile \
Délai : 1
 1. Moto-pompe (1927-1971).
Cote : 1
Niveau description : Sous-dossier
 2. Voiture Panhard (1930-1959).
Cote : 2
Niveau description : Sous-dossier
 3. Bouches à incendie (1950).
Cote : 3
Niveau description : Sous-dossier
Mesures d'exception et faits de guerre. retour
Niveau description : Sous-série organique
Guerre franco-allemande. retour
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. contexte : \ guerre franco-prussienne (1870-1871) \
E-DEPOT 302 H 10Guerre franco-prussienne, gestion de la crise
Contenu : Avis de subvention des réfugiés, correspondance, état des réquisitions, recensement des pillages, circulaires annotées.
Cote : E-DEPOT 302 H 10
Dates : 1871
Niveau description : Dossier
Descr. action : \ réquisitions militaires \ pillage \
Descr. typologie : \ liste nominative \ texte officiel \
Descr. matière : \ réfugié \
Délai : 1
Première Guerre mondiale. retour
Descr. contexte : \ guerre 1914-1918 \
E-DEPOT 302 H 11Première guerre mondiale, mise en place des mesures d'urgence
Contenu : Tableaux récapitulatifs, correspondance, fiches de renseignements, règlementation de l'éclairage public, circulaires.
Cote : E-DEPOT 302 H 11
Dates : 1915-1918
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ tableau récapitulatif \ texte officiel \ fiche de renseignement \
Descr. matière : \ éclairage public \ réfugié \
Délai : 1
 1. Réfugiés, recensement et indemnisation.
Cote : 1
Niveau description : Sous-dossier
 2. Eclairage public, règlementation.
Cote : 2
Niveau description : Sous-dossier
Seconde Guerre mondiale. retour
Niveau description : Groupe de documents
Descr. contexte : \ guerre 1939-1945 \
E-DEPOT 302 H 12Armement, contrôle et réquisition
Contenu : Recensement, rapport de dépôt, réclamation, correspondance, circulaires annotées.
Cote : E-DEPOT 302 H 12
Dates : 1940-1947
Niveau description : Dossier
Descr. action : \ réquisitions militaires \
Descr. typologie : \ état récapitulatif \ texte officiel \
Descr. matière : \ arme \
Délai : 1
E-DEPOT 302 H 13Réfugiés du Havre et de la Seine inférieure, prise en charge
Cote : E-DEPOT 302 H 13
Dates : 1941-1947
Niveau description : Dossier
Descr. matière : \ réfugié \
Descr. géographique : \ Le Havre (Seine-Maritime, France) \ Seine inférieure (ancien département, Seine-Maritime, France) \
Délai : 50
 1. Familles évacuées, recensement et suivi
Contenu : Fiches de renseignements par foyers, comptes des sommes dûes (loyers et ravitaillement), tableaux récapitulatifs, avis d'évacuation, contentieux entre les familles de réfugiés et les Gonipontins.
Cote : 1
Niveau description : Sous-dossier
Descr. typologie : \ liste nominative \ avis d'évacuation \ fiche de renseignement \ tableau récapitulatif \
 2. Enfants, prise en charge et scolarisation
Contenu : Avis de création d'une classe pour les réfugiés, listes de fournitures, recherche d'enfants évacués par les familles restées au Havre, correspondance.
Cote : 2
Niveau description : Sous-dossier
Descr. matière : \ enfant \
 3. Habitations, réquisition et aménagement
Contenu : Tableaux récapitulatif, contrat d'assurance des logements, dossier d'électrification des maisons réquisitionnées.
Cote : 3
Niveau description : Sous-dossier
Descr. action : \ électrification \ réquisitions militaires \
Descr. typologie : \ tableau récapitulatif \ contrat \
Descr. matière : \ assurance \
 4. Hébergement et ravitaillement
Contenu : Cahier de suivi du paiement des loyers, correspondance avec les propriétaires des habitations, dossier d'organisation du ravitaillement des réfugiés, circulaires.
Cote : 4
Niveau description : Sous-dossier
Mode de classement : Dans la mesure du possible, la correspondance a été classée par logement réquisitionné.
Descr. action : \ ravitaillement \ réquisitions militaires \
Descr. typologie : \ texte officiel \
 5. Aides sociales, assistance aux familles réfugiées
Contenu : Notification d'allocation, dossiers d'assistance médicale, correspondance, circulaires.
Cote : 5
Niveau description : Sous-dossier
Descr. typologie : \ texte officiel \
Descr. matière : \ aide médicale \ aide sociale \
E-DEPOT 302 H 14Dommages de guerre, instruction
Contenu : Avis de création de la commission communale de classement, demandes, constats, décisions de classement, correspondance, circulaires.
Cote : E-DEPOT 302 H 14
Dates : 1941-1955
Niveau description : Dossier
Descr. matière : \ dommages de guerre \
Descr. organisme : \ commission communale de classement \
Délai : 1
E-DEPOT 302 H 15Temps de guerre, organisation
Contenu : Circulaires annotées.
Cote : E-DEPOT 302 H 15
Dates : 1938-1944
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ texte officiel \
Délai : 1
 1. Personnes hanidcapées et enfants, évacuation (1938).
Cote : 1
Niveau description : Sous-dossier
Descr. typologie : \ personne handicapée \
Descr. matière : \ enfant \
 2. Locaux industriels, mise à disposition (1940).
Cote : 2
Niveau description : Sous-dossier
Descr. action : \ réquisitions militaires \
Descr. matière : \ local industriel \
 3. Bombardement aériens, reconnaissance des avions alliés et ennemis (1940).
Cote : 3
Niveau description : Sous-dossier
Descr. action : \ bombardement \
Descr. matière : \ avion \
 4. Départ de Jean Moulin, hommage du Conseil municipal (1940).
Cote : 4
Niveau description : Sous-dossier
Descr. personne : \ Moulin Jean (préfet, Eure-et-Loir, France) \
Descr. organisme : \ conseil municipal \
 5. Famille de prisonniers de guerre, secours (1941).
Cote : 5
Niveau description : Sous-dossier
Descr. action : \ secours \
Descr. matière : \ prisonnier de guerre \
 6. Défense passive, mise en place (1944).
Cote : 6
Niveau description : Sous-dossier
Descr. matière : \ défense passive \
 7. Communications, maintien (1944).
Cote : 7
Niveau description : Sous-dossier
Descr. matière : \ communication en temps de guerre \
I - Police, hygiène publique, justice. retour
Niveau description : Série organique
Descr. contexte : \ époque contemporaine \
Descr. titre : \ police \ justice \
Police générale. retour
Niveau description : Sous-série organique
Descr. action : \ circulation des personnes \
Descr. typologie : \ passeport \
E-DEPOT 302 I 1Passe-ports gonipontins, attribution
Contenu : Talons de remise de passeports comprenant la description physique des individus.
Cote : E-DEPOT 302 I 1
Dates : 1822-1870
Niveau description : Dossier
Mode de classement : Classé par ordre alphabétique et par famille.
Délai : 50
 1. A - J.
Cote : 1
Niveau description : Sous-groupe de documents
 2. J - V.
Cote : 2
Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 302 I 2Voyageurs et nouveaux arrivants, contrôle
Contenu : Passeports extérieurs à la municipalité.
Cote : E-DEPOT 302 I 2
Dates : 1825-1848
Niveau description : Dossier
Mode de classement : Classement par numéro de département et par pays.
Délai : 50
 1. La Meuse (55).
Cote : 1
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Meuse (département, France) \
 2. L'Orne (61).
Cote : 2
Descr. géographique : \ Orne (département, France) \
 3. La Sarthe (72).
Cote : 3
Descr. géographique : \ Sarthe (département, France) \
 4. La Seine-Inférieure (76).
Cote : 4
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Seine-inférieure (ancien département, Seine-Maritime, France) \
 5. La Seine-et-Oise (78).
Cote : 5
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Seine-et-Oise (ancien département, Yvelines, France) \
 6. Belgique.
Cote : 6
Descr. géographique : \ Belgique (pays) \
L - Finances. retour
Niveau description : Série organique
Descr. contexte : \ époque contemporaine \
Descr. titre : \ finances communales \
Pièces produites par la commune. retour
Niveau description : Groupe de documents
Descr. typologie : \ budget \
E-DEPOT 302 L 1Exercices budgétaires, création
Contenu : Budgets primitifs, chapitres additionnels.
Cote : E-DEPOT 302 L 1
Dates : 1866-1945
Niveau description : Dossier
Info. originaux : Lacunes : budget primitif 1909-1918 ; 1920-1922 ; 1924-1934 ; 1940-1941 ; chapitre additionnel 1909-1918 ; 1920-1922 ; 1924-1934 ; 1940.
Délai : 1
Commentaire sur la communicabilité : Budgets 1938-1945 fragiles. A surveiller lors de la consultation.
E-DEPOT 302 L 2Budget, exécution
Contenu : Livres-journaux, sommiers.
Cote : E-DEPOT 302 L 2
Dates : 1880-1946
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ livre comptable \
Délai : 1
 1. Livres-journaux (1880-1941).
Contenu : Lacunes : 1905.
Cote : 1
Niveau description : Sous-groupe de documents
 2. Sommiers (1880-1946).
Contenu : Lacunes : 1909-1916 ; 1929-1941
Cote : 2
Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 302 L 3Exécution budgétaire, contrôle
Contenu : Comptes administratifs.
Cote : E-DEPOT 302 L 3
Dates : 1885-1944
Niveau description : Dossier
Info. originaux : Lacunes : 1890 ; 1909-1918 ; 1920-1934 ; 1940-1941.
Descr. typologie : \ compte administratif \
Délai : 1
Pièces produites par la trésorerie. retour
Niveau description : Groupe de documents
Descr. organisme : \ trésorerie \
E-DEPOT 302 L 4Receveur, contrôle des comptes communaux
Contenu : Comptes de gestion.
Cote : E-DEPOT 302 L 4
Dates : 1900-1928
Niveau description : Dossier
Info. originaux : Lacunes : 1903-1904 ; 1906 ; 1925.
Descr. typologie : \ compte de gestion \
Délai : 1
E-DEPOT 302 L 5Traitement du receveur, révision
Contenu : Décomptes, extraits du registres des délibérations du Conseil municipal.
Cote : E-DEPOT 302 L 5
Dates : 1873-1930
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ délibération \
Descr. organisme : \ conseil municipal \
Délai : 1
M - Edifices communaux, monuments et établissements publics. retour
Niveau description : Série organique
Descr. contexte : \ époque contemporaine \
Descr. titre : \ édifice \ monument \ établissement public \
Edifices publics. retour
Niveau description : Sous-série organique
Descr. matière : \ bâtiment administratif \
E-DEPOT 302 M 1Bâtiments communaux, construction et entretien
Contenu : Devis, plans, échange de terres, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 M 1
Dates : 1882-1931
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ plan \
Délai : 1
 1. Hangar, construction (1851).
Cote : 1
Descr. bâtiment : \ hangar \
 2. Arsenal, construction (1882-1893).
Cote : 2
Niveau description : Sous-dossier
Descr. bâtiment : \ arsenal \
 3. Asile de nuit pour voyageurs et poste de police, création (1892).
Cote : 3
Niveau description : Sous-dossier
Descr. bâtiment : \ asile de nuit \
 4. Mairie, réfection de la toiture (1931).
Cote : 4
Niveau description : Sous-dossier
Descr. bâtiment : \ mairie \
Edifices de culte et cimetières. retour
Niveau description : Sous-série organique
Descr. matière : \ édifice cultuel \ cimetière \
E-DEPOT 302 M 2Eglise, entretien et travaux
Contenu : Marchés de gré à gré, devis, décomptes généraux, demandes de subventions, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 M 2
Dates : 1863-1958
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ plan \
Délai : 1
 1. Clocher, surélévation et réfection (1863-1877).
Cote : 1
Niveau description : Sous-dossier
 2. Escalier, réfection des marches [1850-1900]
Cote : 2
Niveau description : Sous-dossier
 3. Restauration (1893-1895).
Cote : 3
Niveau description : Sous-dossier
 4. Menuiseries extérieures et éclairage, réfection (1931).
Cote : 4
Niveau description : Sous-dossier
 5. Horloge publique, installation (1934-1941).
Cote : 5
Niveau description : Sous-dossier
 6. Gardiennage, organisation (1941).
Cote : 6
Niveau description : Sous-dossier
 7. Classement au titre des monuments historiques (1943).
Cote : 7
Niveau description : Sous-dossier
 8. Chauffage central, installation (1958).
Cote : 8
Niveau description : Sous-dossier
 9. Plans (1863-1895).
Cote : 9
Niveau description : Sous-dossier
Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art. retour
Niveau description : Sous-série organique
E-DEPOT 302 M 3Ecoles communales, construction et entretien
Contenu : Marchés de gré à gré, demandes de subventions, emprunts, plans, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 M 3
Dates : 1876-1910
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ plan \
Descr. bâtiment : \ école \
Délai : 1
 1. Ecole de garçons (1876-1910).
Cote : 1
Niveau description : Sous-dossier
 2. Ecoles des filles (1880-1897).
Cote : 2
Niveau description : Sous-dossier
O - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. retour
Niveau description : Série organique
Descr. contexte : \ époque contemporaine \
Descr. titre : \ travaux publics \ voirie \ transport \
Service vicinal. retour
Niveau description : Sous-série organique
Descr. auteur : \ service vicinal (PM) \
E-DEPOT 302 O 1Chemins, administration
Contenu : Notification de numérotage des chemins, arrêtés préfectoraux, déclarations d'occupation temporaire, actes notariés, avis, circulaires, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 O 1
Dates : 1864-1929
Niveau description : Dossier
Descr. action : \ numérotation des chemins \
Descr. typologie : \ bail \ texte officiel \
Délai : 1
 1. Parcelles, échange (1864-1867).
Cote : 1
Niveau description : Sous-groupe de documents
 2. Terrains, occupation temporaire (1873-1929).
Cote : 2
Niveau description : Sous-groupe de documents
 3. Cantonnier communal, recrutement (1876).
Cote : 3
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. fonction : \ cantonnier \
 4. Préfecture, demandes d'entretien (curage, travaux, ...) (1883-1891).
Cote : 4
Niveau description : Sous-groupe de documents
 5. Chemins, classement et incorporation (1886-1891).
Cote : 5
Niveau description : Sous-groupe de documents
 6. Correspondance (1873).
Cote : 6
Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 302 O 2Police vicinale
Contenu : Procès-verbaux, déclarations, correspondance, contraventions.
Cote : E-DEPOT 302 O 2
Dates : 1840-1929
Niveau description : Dossier
Descr. fonction : \ police \
Délai : 1
 1. Police des chemins, anticipation et dégradation (1840-1842).
Cote : 1
Niveau description : Sous-groupe de documents
 2. Police du roulage et de la grande voirie, contravention (1864-1865).
Cote : 2
Niveau description : Sous-groupe de documents
 3. Sécurité routière, installations (1910-1929).
Cote : 3
Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 302 O 3Finances, création des ressources et exécution budgétaire
Contenu : Arrêtés de création de ressources, notifications de subventions, déclaration de conversion des journées de prestations, journaux, budgets additionnels, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 O 3
Dates : 1864-1956
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ budget \ livre comptable \
Délai : 1
E-DEPOT 302 O 4Pontgouin Sud, études des chemins de communication
Contenu : Plan calque.
Cote : E-DEPOT 302 O 4
Dates : [1840]-[1920]
Niveau description : Pièce
Descr. typologie : \ plan \
Délai : 1
Grande voirie. retour
Niveau description : Sous-série organique
Descr. matière : \ chemins de grande communication \ route départementale \
E-DEPOT 302 O 5Route départementale n°1 Chartres - Le Mans, création
Contenu : Cession de terrain, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 O 5
Dates : 1867-1872
Niveau description : Pièce
Descr. géographique : \ Chartres (Eure-et-Loir, France) \ Le Mans (Sarthe, France) \
Délai : 1
E-DEPOT 302 O 6Chemins de grande communication, création et entretien
Contenu : Arrêtés, métrés, baux, contrats, plans de voirie, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 O 6
Dates : 1846-1946
Niveau description : Pièce
Délai : 1
 1. n°1, Courville - Regmalard (1888-1895).
Cote : 1
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir, France) \ Regmalard (Remalard-en-Perche, Orne, France, ancienne commune) \
 2. n°15, La Ferté-Vidame - Brou (1858).
Cote : 2
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ La Ferté-Vidame (Eure-et-Loir, France) \ Brou (Eure-et-Loir, France) \
 3. n°37, Illiers - Pontgouin (1846-1946).
Cote : 3
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Illiers-Combray (Eure-et-Loir, France) \
Petite voirie. retour
Niveau description : Sous-série organique
Descr. matière : \ chemins ruraux \ chemins d'intérêt commun \ chemins vicinaux ordinaires \
Chemins ruraux. retour
Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 302 O 7Largeur des chemins et sentiers, reconnaissance et fixation
Contenu : Enquête commodo et incommodo.
Cote : E-DEPOT 302 O 7
Dates : 1826
Niveau description : Pièce
Délai : 1
E-DEPOT 302 O 8Etat des chemins, suivi et entretien
Contenu : Cahiers d'enquêtes publiques, procès-verbaux, états parcellaires, tableau des propriétaires riverains, plans, actes d'acquisitions et de cessions, arrêtés, décisions, délibérations, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 O 8
Dates : 1844-1901
Niveau description : Pièce
Descr. typologie : \ plan \ délibération \
Délai : 1
 1. Sentiers (1848-1862).
Cote : 1
Niveau description : Sous-groupe de documents
 2. Chemins non numérotés (1844-1901).
Cote : 2
Niveau description : Sous-groupe de documents
 3. Chemins ruraux numérotés (1844-1897).
Cote : 3
Niveau description : Sous-groupe de documents
 4. Tableau de reconnaissance des chemins ruraux et sentiers (1892).
Cote : 4
Niveau description : Sous-groupe de documents
Chemins d'intérêt communal et chemins vicinaux ordinaires. retour
Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 302 O 9Chemins d'intérêt commun.
Contenu : Actes de cession et d'acquisition, réclamations, autorisations, tableaux des emprunts, extraits du registre de délibérations, métrés, plans d'alignements, plan parcellaires, avis, circulaires, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 O 9
Dates : 1859-1928
Niveau description : Groupe de documents
Descr. typologie : \ plan \ délibération \ texte officiel \
Délai : 1
 1. n°28, Brou - Courville (1859).
Cote : 1
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Brou (Eure-et-Loir, France) \ Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir, France) \
 2. n°39, Dreux - Pontgouin (1860-1873).
Cote : 2
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Dreux (Eure-et-Loir, France) \
 3. n°139-4 Traverse de Guimonvilliers (1895).
Cote : 3
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Guimonvilliers (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \
 4. n°182, Atelier Monnay (1887-1893).
Cote : 4
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. organisme : \ Monnay, ateliers \
 5. n°347, Guimonvilliers - Belhomert (1887-1928).
Cote : 5
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Guimonvilliers (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \ Belhomert (Belhomert-Guéhouville, Eure-et-Loir, France, ancienne commune) \
 6. n°413, Traverse de Pontgouin (1892).
Cote : 6
Niveau description : Sous-groupe de documents
 7. n°415, Fontaine-Simon - Pontgouin (1887).
Cote : 7
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Fontaine-Simon (Eure-et-Loir, France) \
E-DEPOT 302 O 10Chemins, reconnaissance
Contenu : Arrêtés, actes de notifications, avis, plans d'ensemble, tableau de concordance entre les anciennes appellations et le nouveau classement, tableaux des propriétaires riverains, circulaires, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 O 10
Dates : 1889-1899
Niveau description : Groupe de documents
Descr. typologie : \ plan \ texte officiel \
Délai : 1
E-DEPOT 302 O 11Chemins vicinaux ordinaires.
Contenu : Plans d'ensemble, actes d'acquisitions, arrêtés, rapports de l'agent voyer, instructions, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 O 11
Dates : 1849-1909
Niveau description : Groupe de documents
Descr. typologie : \ plan \ rapport \ texte officiel \
Délai : 1
 1. n°1, Châteauneuf - Pontgouin (1869-1871).
Cote : 1
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir, France) \
 2. n°1, Pontgouin - Senonches (1849-1875).
Cote : 2
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Senonches (Eure-et-Loir, France) \
 3. n°4, Pontgouin - Friaize (1876-1883).
Cote : 3
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Friaize (Eure-et-Loir, France) \
 4. n°5-27, Pontgouin - Les Charmoy (1874-1884).
Cote : 4
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Les Charmoy (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \
 5. n°6, Atelier de Guimonvilliers (1884-1886).
Cote : 5
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Guimonvilliers (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \
 6. n°7, Le Favril - Chesnay (1860-1882).
Cote : 6
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Le Favril (Eure-et-Loir, France) \ Chesnay (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \
 7. n°10, Abondancières - Guimonvilliers (1884-1893).
Cote : 7
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Abondancières (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \ Guimonvilliers (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \
 8. N°11 et 16, Les Chaises - Fossé Rouge (1885-1888).
Cote : 8
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Les Chaises (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \ Fossé-Rouge (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \
 9. n°12, Fouville - chemin de grande communicationn°12 (1871-1888).
Cote : 9
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Fouville (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \
 10. n°13, Pontgouin - Les Chaises (anc. chemin d'intérêt commun n°412) (1892-1909).
Cote : 10
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ Les Chaises (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \
 11. n°68-69, La Grande du Bois - Saint Germain (1871-1896).
Cote : 11
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. géographique : \ La Grande du Bois (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \ Saint-Germain (Saint-Maurice-Saint-Germain, Eure-et-Loir, France, ancienne commune) \
P - Cultes. retour
Niveau description : Série organique
Descr. contexte : \ époque contemporaine \
Descr. titre : \ culte \
Fabrique, comptabilité retour
Contenu : Budgets et comptes.
Niveau description : Groupe de documents
Descr. typologie : \ budget \ compte administratif \
Descr. auteur : \ fabrique (PM) \
E-DEPOT 302 P 11889.
Cote : E-DEPOT 302 P 1
Niveau description : Dossier
Délai : 1
E-DEPOT 302 P 21890.
Cote : E-DEPOT 302 P 2
Niveau description : Dossier
Délai : 1
E-DEPOT 302 P 31891.
Cote : E-DEPOT 302 P 3
Niveau description : Dossier
Délai : 1
E-DEPOT 302 P 41892.
Cote : E-DEPOT 302 P 4
Niveau description : Dossier
Délai : 1
Q - Assistance et prévoyance. retour
Niveau description : Série organique
Descr. contexte : \ époque contemporaine \
Descr. matière : \ aide sociale \
Bureau de bienfaisance et secours d'urgence. retour
Niveau description : Sous-série organique
Bureau de bienfaisance. retour
Niveau description : Groupe de documents
Descr. organisme : \ bureau de bienfaisance \
E-DEPOT 302 Q 1*Commission administrative, délibérations
Contenu : Registre, lettres de nomination des membres du conseil.
Cote : E-DEPOT 302 Q 1*
Dates : 1914-1941
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 50
E-DEPOT 302 Q 2Finances, gestion
Contenu : Budgets, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote : E-DEPOT 302 Q 2
Dates : 1897-1942
Niveau description : Groupe de documents
Descr. typologie : \ budget \ compte administratif \ compte de gestion \
Délai : 1
 1. Pièces produites par le bureau de bienfaisance (1897-1942).
Contenu : Budgets primitifs, budgets supplémentaire, comptes administratifs.
Lacunes :
budgets : 1909-1918 ; 1920 ; 1922-1923 ; 1934 ; 1939-1941.
comptes administratifs : 1909-1918 ; 1921-1930 ; 1933-1934.
Cote : 1
Niveau description : Sous-groupe de documents
 2. Pièces produites par la trésorerie (1900-1928)
Contenu : comptes de gestion.
Lacunes : 1915, première partie ; 1917, première partie ; 1902, seconde partie ; 1903, première partie ; 1904 première partie ; 1905, seconde partie ; 1906, première partie.
Cote : 2
Niveau description : Sous-groupe de documents
Secours aux indigents. retour
Niveau description : Groupe de documents
Descr. matière : \ secours \ indigent \
E-DEPOT 302 Q 3Indigence et mendicité, extinction
Contenu : Listes des mendiants et indigents, avis de secours, décisions, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 Q 3
Dates : 1812-1840
Niveau description : Dossier
Délai : 50
Lois d'assistance et de prévoyance, application. retour
Niveau description : Sous-série organique
E-DEPOT 302 Q 4Retraites et pensions militaires, attribution
Contenu : Avis d'attribution, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 Q 4
Dates : 1924-1929
Niveau description : Dossier
Descr. matière : \ retraite \
Délai : 50
E-DEPOT 302 Q 5Réformés et mutilés, assistance médicale gratuite
Contenu : Listes des bénéficiares, attestations, circulaires, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 Q 5
Dates : 1920-1936
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ liste nominative \ texte officiel \
Descr. matière : \ réformé \ mutilé \ aide médicale \
Délai : 50
E-DEPOT 302 Q 6Familles de militaires, secours d'urgence
Contenu : Avis d'attribution d'un secours, notification d'attribution de machines à coudre, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 Q 6
Dates : 1871-1923
Niveau description : Dossier
Descr. matière : \ victime de guerre \ veuve de guerre \
Délai : 50
R - Instruction publique, sciences, lettres et arts. retour
Niveau description : Série organique
Descr. contexte : \ lois Guizot (1833) \ lois Ferry (1882) \ époque contemporaine \
Descr. organisme : \ Ministère de l'Instruction publique (Etat, administration centrale, France) \
Descr. bâtiment : \ école \
Descr. titre : \ instruction publique \ sciences \ lettres \ arts \
E-DEPOT 302 R 1Caisse des écoles, gestion financière
Contenu : Budgets.
Lacunes : 1885 ; 1904 ; 1909-1918 ; 1920-1925 ; 1927-1934 ; 1939 ; 1941 ; 1944.
Cote : E-DEPOT 302 R 1
Dates : 1882-1947
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ budget \
Descr. matière : \ caisse des écoles \
Délai : 1
E-DEPOT 302 R 2Instituteurs
Contenu : Avis de traitement, dossier concernant le recrutement d'une institutrice laïque, circulaires, instructions, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 R 2
Dates : 1875-1880
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ texte officiel \
Descr. matière : \ instituteur \
Délai : 1
E-DEPOT 302 R 3Certificat d'études, organisation
Contenu : Listes des élèves avec résultats, circulaires, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 R 3
Dates : 1874-1875
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ liste nominative \ texte officiel \
Délai : 1
E-DEPOT 302 R 4Ecole communale, admission
Contenu : Listes des élèves admis gratuitement.
Cote : E-DEPOT 302 R 4
Dates : 1871-1872
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ liste nominative \
Délai : 1
E-DEPOT 302 R 5Inspection primaire, statistiques
Contenu : Enquête pédagogique réalisée par l'instituteur.
Cote : E-DEPOT 302 R 5
Dates : 1876
Niveau description : Dossier
Descr. matière : \ statistique \
Délai : 75
E-DEPOT 302 R 6Pupilles de la nation, prise en charge
Contenu : Enquêtes, listes des pupilles, extraits des minutes du greffe du tribunal civil, extraits d'actes de naissance, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 R 6
Dates : 1919-1953
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ liste nominative \
Descr. matière : \ pupille de la nation \
Délai : 50
S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. retour
Niveau description : Série organique
Descr. contexte : \ époque contemporaine \
Hôpital Saint-Jean. retour
Contenu : L'hôpital Saint-Jean de Pontgouin est un établissement crée au milieu du XIXè siècle et financé en partie grâce à la fondation d'Aligre et Marie-Thérèse. Pendant la seconde guerre mondiale, il a collaboré avec l'hôpital Tenon afin de prendre en charge des patients évacués suite à des bombardements. Cet établissement est aujourd'hui un établissement d'hébergement pour les personnes âgées dépendantes intercommunal.
Niveau description : Sous-série organique
Catégorie producteur : Établissement public
Descr. organisme : \ hôpital communal Saint-Jean (ancien établissement hospitalier, établissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes de Pontgouin, Eure-et-Loir, France) \
Etablissement, administration. retour
Niveau description : Groupe de documents
Commission administrative, décisions retour
Contenu : Registres de délibérations.
Niveau description : Groupe de documents
Descr. typologie : \ délibération \
E-DEPOT 302 S 1*1863-1914.
Cote : E-DEPOT 302 S 1*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 1
Mauvais état constaté en : 2020
Commentaire sur la communicabilité : Communicable, reliure en mauvais état.
E-DEPOT 302 S 2*1914-1938.
Cote : E-DEPOT 302 S 2*
Niveau description : Pièce
Conditionnement : Registre
Délai : 1
Mauvais état constaté en : 2020
Commentaire sur la communicabilité : Communicable, reliure en mauvais état.
Statistiques. retour
Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 302 S 3Enquêtes hospitalières.
Contenu : 1880-1955.
Cote : E-DEPOT 302 S 3
Dates : 1880-1955
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ statistique \
Délai : 50
Finances et comptabilité. retour
Niveau description : Groupe de documents
Pièces produites par l'établissement hospitalier. retour
Niveau description : Sous-groupe de documents
E-DEPOT 302 S 4Budgets, création
Contenu : Budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Lacunes : 1909-1918 ; 1923-1931.
Cote : E-DEPOT 302 S 4
Dates : 1878-1955
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ budget \
Délai : 1
E-DEPOT 302 S 5Clôture budgétaire, vérification.
Contenu : Comptes administratifs, calcul du prix de revient.
Cote : E-DEPOT 302 S 5
Dates : 1900-1928
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ compte administratif \
Délai : 1
Pièces produites par la trésorerie. retour
Niveau description : Sous-groupe de documents
Descr. organisme : \ trésorerie \
E-DEPOT 302 S 6Clôture budgétaire, vérification de la trésorerie
Contenu : Comptes de gestion.
Lacunes : 1913-1918 ; 1920-1922.
Cote : E-DEPOT 302 S 6
Dates : 1900-1928
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ compte de gestion \
Délai : 1
Economat. retour
Niveau description : Groupe de documents
Descr. matière : \ denrée alimentaire \ économat \
E-DEPOT 302 S 7Denrées alimentaires, adjudication
Contenu : Cahier des charges, acte d'engagement, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 S 7
Dates : 1848-1927
Niveau description : Dossier
Délai : 1
 1. Pain (1848-1927).
Cote : 1
Niveau description : Sous-dossier
 2. Viande (1887-1926).
Cote : 2
Niveau description : Sous-dossier
 3. Vin (1920-1926).
Cote : 3
Niveau description : Sous-dossier
Patrimoine immobilier. retour
Niveau description : Groupe de documents
Parcelles. retour
Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 302 S 8Terres, recensement
Contenu : Atlas des parcelles possédées par l'établissement hospitalier.
Cote : E-DEPOT 302 S 8
Dates : 1875
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ atlas \ liste récapitulative \
Délai : 1
E-DEPOT 302 S 9Remembrement.
Contenu : Convention, avis, bulletins individuels.
Cote : E-DEPOT 302 S 9
Dates : 1961
Niveau description : Dossier
Délai : 1
Fermages. retour
Niveau description : Groupe de documents
Descr. matière : \ ferme \
E-DEPOT 302 S 10Renouvellement
Contenu : Liste des baux, contrats.
Cote : E-DEPOT 302 S 10
Dates : 1819-1941
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ bail \ contrat \
Délai : 75
E-DEPOT 302 S 11Loyer, récupération
Contenu : Tableau récapitulatif, estimation des loyers, déclarations, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 S 11
Dates : 1971-1976
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ tableau récapitulatif \
Délai : 1
Personnel de l'établissement. retour
Niveau description : Groupe de documents
E-DEPOT 302 S 12Personnel religieux et laïque, gestion
Contenu : Dossier concernant le remplacement de la mère supérieure, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 S 12
Dates : 1853-1939
Niveau description : Dossier
Délai : 50
Population. retour
Niveau description : Groupe de documents
Indigents. retour
Niveau description : Groupe de documents
Descr. matière : \ indigent \
E-DEPOT 302 S 13*Indigents, recensement
Contenu : Registre.
Cote : E-DEPOT 302 S 13*
Dates : 1877-1896
Niveau description : Dossier
Descr. typologie : \ liste nominative \
Conditionnement : Registre
Délai : 50
E-DEPOT 302 S 14Assistance médicale gratuite, gestion
Contenu : Bordereau, attestation de prise en charge, bulletins individuels, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 S 14
Dates : 1929-1944
Niveau description : Dossier
Descr. matière : \ aide médicale \
Délai : 50
E-DEPOT 302 S 15Patients indigents, prise en charge
Contenu : Pièces d'identité, livrets d'épargne, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 S 15
Dates : 1868-1955
Niveau description : Dossier
Délai : 120
Première année communicable : 2076
 1. Rosalie CHUTEAU (1868).
Cote : 1
Niveau description : Partie de dossier
Descr. personne : \ Chuteau (Rosalie) \
 2. René KERESFER (1937).
Cote : 2
Niveau description : Partie de dossier
Descr. personne : \ Keresfer (René) \
 3. André BERTHELOT (1935-1936).
Cote : 3
Niveau description : Partie de dossier
Descr. personne : \ Berthelot (André) \
 4. Louise METIVIER (1947).
Cote : 4
Niveau description : Partie de dossier
Descr. personne : \ Métivier (Louise) \
 5. Jean-Louis VINCENT (1954).
Cote : 5
Niveau description : Partie de dossier
Descr. personne : \ Vincent (Jean-Louis) \
 6. Louise-Joséphine DROUET (1955).
Cote : 6
Niveau description : Partie de dossier
Descr. famille : \ Drouet (Louise, Josephine) \
Patients. retour
E-DEPOT 302 S 16Frais de séjour, recouvrement individuel
Contenu : Décisions, circulaires, correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 S 16
Dates : 1851-1854
Niveau description : Dossier
Délai : 1
E-DEPOT 302 S 17Patients extérieurs à l'établissement, prise en charge
Contenu : Correspondance.
Cote : E-DEPOT 302 S 17
Dates : 1851-1944
Niveau description : Dossier
Délai : 1
 1. Hôtel-Dieu de Nogent-le-Rotrou (1851).
Cote : 1
Niveau description : Partie de dossier
Descr. organisme : \ Hôtel Dieu de Nogent-le-Rotrou (Nogent-le-Rotrou, Eure-et-Loir, France) \
 2. Hôpital Tenon, Paris (1940).
Cote : 2
Niveau description : Partie de dossier
Descr. organisme : \ Hôpital Tenon (Paris, France) \
 3. Préventorium des Nouettes, Orne (1943-1944).
Cote : 3
Niveau description : Partie de dossier
Descr. organisme : \ Préventorium des Nouettes (Aube, Orne, France) \






Index descripteur action retour
bombardement : E-DEPOT 302 H 15/3
circulation des personnes : T1 n° 7-T2 n° 1
défense du territoire : T1 n° 6
électrification : E-DEPOT 302 H 13/3
équipement : E-DEPOT 302 H 7
guerre : T1 n° 6
numérotation des chemins : E-DEPOT 302 O 1
pillage : E-DEPOT 302 H 10
protection civile : E-DEPOT 302 H 5
ravitaillement : E-DEPOT 302 H 13/4
recrutement militaire : T1 n° 6-T2 n° 1
réquisitions militaires : E-DEPOT 302 H 10, E-DEPOT 302 H 12, E-DEPOT 302 H 13/3, E-DEPOT 302 H 13/4, E-DEPOT 302 H 15/2
secours : E-DEPOT 302 H 15/5





Index descripteur typologie documentaire retour
atlas : E-DEPOT 302 S 8
avis d'évacuation : E-DEPOT 302 H 13/1
bail : E-DEPOT 302 O 1, E-DEPOT 302 S 10
budget : T1 n° 8-T2 n° 1, E-DEPOT 302 O 3, T1 n° 11-T2 n° 1, E-DEPOT 302 Q 2, E-DEPOT 302 R 1, E-DEPOT 302 S 4
compte administratif : E-DEPOT 302 L 3, T1 n° 11-T2 n° 1, E-DEPOT 302 Q 2, E-DEPOT 302 S 5
compte de gestion : E-DEPOT 302 L 4, E-DEPOT 302 Q 2, E-DEPOT 302 S 6
contrat : E-DEPOT 302 H 5, E-DEPOT 302 H 13/3, E-DEPOT 302 S 10
délibération : T1 n° 2-T2 n° 1, E-DEPOT 302 L 5, E-DEPOT 302 O 8, E-DEPOT 302 O 9, T1 n° 14-T2 n° 1-T3 n° 1-T4 n° 1
enquête : E-DEPOT 302 F 3
état récapitulatif : E-DEPOT 302 H 12
fiche de renseignement : E-DEPOT 302 H 11, E-DEPOT 302 H 13/1
inventaire : T1 n° 2-T2 n° 2
liste nominative : E-DEPOT 302 H 3, E-DEPOT 302 H 4, E-DEPOT 302 H 10, E-DEPOT 302 H 13/1, E-DEPOT 302 Q 5, E-DEPOT 302 R 3, E-DEPOT 302 R 4, E-DEPOT 302 R 6, E-DEPOT 302 S 13
liste récapitulative : E-DEPOT 302 S 8
livre comptable : E-DEPOT 302 L 2, E-DEPOT 302 O 3
passeport : T1 n° 7-T2 n° 1
personne handicapée : E-DEPOT 302 H 15/1
pétition : E-DEPOT 302 H 4, E-DEPOT 302 H 6, E-DEPOT 302 F 4
plan : T1 n° 5, E-DEPOT 302 M 1, E-DEPOT 302 M 2, E-DEPOT 302 M 3, E-DEPOT 302 O 4, E-DEPOT 302 O 8, E-DEPOT 302 O 9, E-DEPOT 302 O 10, E-DEPOT 302 O 11
rapport : E-DEPOT 302 H 4, E-DEPOT 302 O 11
recensement de population : T1 n° 4-T2 n° 1-T3 n° 1
registre paroissial : T1 n° 1-T2 n° 1
statistique : E-DEPOT 302 S 3, E-DEPOT 302 F 3
statut d'association : E-DEPOT 302 H 6
tableau récapitulatif : E-DEPOT 302 H 11, E-DEPOT 302 H 13/1, E-DEPOT 302 H 13/3, E-DEPOT 302 S 11
terrier : T1 n° 5-T2 n° 1
texte officiel : E-DEPOT 302 H 10, E-DEPOT 302 H 11, E-DEPOT 302 H 12, E-DEPOT 302 H 13/4, E-DEPOT 302 H 13/5, E-DEPOT 302 H 15, E-DEPOT 302 O 1, E-DEPOT 302 O 9, E-DEPOT 302 O 10, E-DEPOT 302 O 11, E-DEPOT 302 Q 5, E-DEPOT 302 R 2, E-DEPOT 302 R 3





Index descripteurs contexte historique retour
19è siècle : T1 n° 3
époque contemporaine : T1 n° 2, T1 n° 6, T1 n° 7, T1 n° 8, T1 n° 9, T1 n° 10, T1 n° 11, T1 n° 12, T1 n° 13, T1 n° 14, T1 n° 4
époque moderne : T1 n° 1
guerre 1914-1918 : E-DEPOT 302 H 1, T1 n° 6-T2 n° 4-T3 n° 2
guerre 1939-1945 : T1 n° 6-T2 n° 4-T3 n° 3
guerre d'Algérie (1954-1962) : E-DEPOT 302 H 2
guerre franco-prussienne (1870-1871) : T1 n° 6-T2 n° 4-T3 n° 1
lois Ferry (1882) : T1 n° 13
lois Guizot (1833) : T1 n° 13
Révolution de 1789 : T1 n° 3





Index descripteur matière retour
aide médicale : E-DEPOT 302 H 13/5, E-DEPOT 302 Q 5, E-DEPOT 302 S 14
aide sociale : E-DEPOT 302 H 13/5, T1 n° 12
arme : E-DEPOT 302 H 3, E-DEPOT 302 H 7, E-DEPOT 302 H 12
assurance : E-DEPOT 302 H 5, E-DEPOT 302 H 13/3
avion : E-DEPOT 302 H 15/3
bâtiment administratif : T1 n° 9-T2 n° 1
caisse des écoles : E-DEPOT 302 R 1
chemins de grande communication : T1 n° 10-T2 n° 2
chemins d'intérêt commun : T1 n° 10-T2 n° 3
chemins ruraux : T1 n° 10-T2 n° 3
chemins vicinaux ordinaires : T1 n° 10-T2 n° 3
cimetière : T1 n° 9-T2 n° 2
communication en temps de guerre : E-DEPOT 302 H 15/7
défense passive : E-DEPOT 302 H 15/6
denrée alimentaire : T1 n° 14-T2 n° 1-T3 n° 1-T4 n° 3-T5 n° 3
dommages de guerre : E-DEPOT 302 H 14
éclairage public : E-DEPOT 302 H 11
économat : T1 n° 14-T2 n° 1-T3 n° 1-T4 n° 3-T5 n° 3
édifice cultuel : T1 n° 9-T2 n° 2
enfant : E-DEPOT 302 H 13/2, E-DEPOT 302 H 15/1
ferme : T1 n° 14-T2 n° 1-T3 n° 1-T4 n° 4-T5 n° 2
garde nationale : T1 n° 6-T2 n° 3
incendie : E-DEPOT 302 H 9
indigent : T1 n° 12-T2 n° 1-T3 n° 2, T1 n° 14-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 1
instituteur : E-DEPOT 302 R 2
livret ouvrier : E-DEPOT 302 F 5
local industriel : E-DEPOT 302 H 15/2
marché : E-DEPOT 302 F 4
mutilé : E-DEPOT 302 Q 5
ouvriers : E-DEPOT 302 F 5
population : T1 n° 3
prisonnier de guerre : E-DEPOT 302 H 15/5
pupille de la nation : E-DEPOT 302 R 6
réformé : E-DEPOT 302 Q 5
réfugié : E-DEPOT 302 H 10, E-DEPOT 302 H 11, E-DEPOT 302 H 13
retraite : E-DEPOT 302 Q 4
route départementale : T1 n° 10-T2 n° 2
sapeur-pompier : T1 n° 6-T2 n° 3
secours : E-DEPOT 302 H 5, T1 n° 12-T2 n° 1-T3 n° 2
sinistre : E-DEPOT 302 H 5
sirène : E-DEPOT 302 H 8
statistique : E-DEPOT 302 R 5
subsistances : T1 n° 4-T2 n° 2
travail : T1 n° 4-T2 n° 3
véhicule automobile : E-DEPOT 302 H 9
veuve de guerre : E-DEPOT 302 Q 6
victime de guerre : E-DEPOT 302 Q 6
volaille : E-DEPOT 302 F 4





Index descripteur fonction retour
cantonnier : E-DEPOT 302 O 1/3
administration communale : E-DEPOT 302 P art. 1-4 ; E-DEPOT 302 Q art. 1-6 ; E-DEPOT 302 R art. 1-6 ; E-DEPOT 302 D art. 1-7 ; E-DEPOT 302 E art. 1-21 ; E-DEPOT 302 F art. 1-5 ; E-DEPOT 302 G art. 1-4 ; E-DEPOT 302 GG art. 1-39 ; E-DEPOT 302 H art. 1-15 ; E-DEPOT 302 I art. 1-2 ; E-DEPOT 302 L art. 1-5 ; E-DEPOT 302 M art. 1-3 ; E-DEPOT 302 O art. 1-11 ; E-DEPOT 302 S art. 1-17
police : E-DEPOT 302 O 2





Index descripteur personne retour
Barbery (Georges Marie) : E-DEPOT 302 H 1/1
Berrou (Paul Charles) : E-DEPOT 302 H 1/2
Berthelot (André) : E-DEPOT 302 S 15/3
Berthelot (Marcel Paul Victorien) : E-DEPOT 302 H 1/3
Bonnet (Eugène) : E-DEPOT 302 H 1/4
Bouillon (Louis) : E-DEPOT 302 H 1/5
Boullai (René Louis Zacharie) : E-DEPOT 302 H 1/6
Brie (Alcide Vidal Marie) : E-DEPOT 302 H 1/7
Brière (Eugène Henri) : E-DEPOT 302 H 1/8
Brindeau (Jacques) : E-DEPOT 302 H 1/9
Cheradame (Charles Octave) : E-DEPOT 302 H 1/10
Chrisostorne (Henri Léon) : E-DEPOT 302 H 1/11
Chuteau (Rosalie) : E-DEPOT 302 S 15/1
Cognet (Lucien) : E-DEPOT 302 H 1/12
Defrance (Arthur Léon Alfred) : E-DEPOT 302 H 1/13
Demaille (André Marie Ambroise) : E-DEPOT 302 H 1/14
Depont (Valentin Joseph) : E-DEPOT 302 H 1/15
Folleau (Emile) : E-DEPOT 302 H 1/16
Gâteau (Ferdinand Marius) : E-DEPOT 302 H 1/17
Gloux (Ferdinand) : E-DEPOT 302 H 1/18
Huillery (Léon) : E-DEPOT 302 H 1/19
Joubert (Jacques Charles) : E-DEPOT 302 H 1/20
Keresfer (René) : E-DEPOT 302 S 15/2
Lallemand (Victor Marie Ernest) : E-DEPOT 302 H 1/21
Lambert (Adrien Paul Eugène) : E-DEPOT 302 H 1/22
Lebahy (Palmyre) : E-DEPOT 302 H 1/23
Lehayes (Henri) : E-DEPOT 302 H 1/24
Leroy (Etienne-François) : T1 n° 5-T2 n° 1
Lesieur (Alexandre) : E-DEPOT 302 H 1/25
Marc (Emile Paul Léon) : E-DEPOT 302 H 1/26
Massard (Claude) : E-DEPOT 302 H 2
Mele (Achille Marie) : E-DEPOT 302 H 1/27
Mérault (Adolphe Joseph) : E-DEPOT 302 H 1/28
Métivier (Louise) : E-DEPOT 302 S 15/4
Mordacq (Gaspard Léon Alphonse) : E-DEPOT 302 H 1/29
Moulin Jean (préfet, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 H 15/4
Prevost (Ernest Marie) : E-DEPOT 302 H 1/30
Quéron (Romain) : E-DEPOT 302 H 1/31
Renoult (Eugène Jules Désiré) : E-DEPOT 302 H 1/32
Richard (Benoît) : E-DEPOT 302 H 1/33
Rivalan (Auguste Eugène) : E-DEPOT 302 H 1/34
Rivet (Georges) : E-DEPOT 302 H 1/35
Thireau (Alphonse Sylvestre) : E-DEPOT 302 H 1/36
Thireau (Ernest Ferdinand) : E-DEPOT 302 H 1/37
Tremier (Rose Marie) : E-DEPOT 302 H 1/38
Vincent (Jean-Louis) : E-DEPOT 302 S 15/5





Index descripteur famille retour
Drouet (Louise, Josephine) : E-DEPOT 302 S 15/6





Index descripteur organisme retour
bureau de bienfaisance : T1 n° 12-T2 n° 1-T3 n° 1
commission communale de classement : E-DEPOT 302 H 14
conseil municipal : T1 n° 2-T2 n° 1, E-DEPOT 302 H 15/4, E-DEPOT 302 L 5
hôpital communal Saint-Jean (ancien établissement hospitalier, établissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes de Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : T1 n° 14-T2 n° 1
Hôpital Tenon (Paris, France) : E-DEPOT 302 S 17/2
Hôtel Dieu de Nogent-le-Rotrou (Nogent-le-Rotrou, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 S 17/1
Ministère de l'Instruction publique (Etat, administration centrale, France) : T1 n° 13
Monnay, ateliers : E-DEPOT 302 O 9/4
Préventorium des Nouettes (Aube, Orne, France) : E-DEPOT 302 S 17/3
Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de Pontgouin : E-DEPOT 302 H 6
trésorerie : T1 n° 8-T2 n° 2, T1 n° 14-T2 n° 1-T3 n° 1-T4 n° 3-T5 n° 2





Index descripteur géographique retour
Abondancières (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/7
Belgique (pays) : E-DEPOT 302 I 2/6
Belhomert (Belhomert-Guéhouville, Eure-et-Loir, France, ancienne commune) : E-DEPOT 302 O 9/5
Brou (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 6/2, E-DEPOT 302 O 9/1
Chartres (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 5
Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/1
Chesnay (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/6
Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 6/1, E-DEPOT 302 O 9/1
Dreux (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 9/2
Fontaine-Simon (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 9/7
Fossé-Rouge (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/8
Fouville (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/9
Friaize (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/3
Guimonvilliers (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 9/3, E-DEPOT 302 O 9/5, E-DEPOT 302 O 11/5, E-DEPOT 302 O 11/7
Illiers-Combray (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 6/3
La Ferté-Vidame (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 6/2
La Grande du Bois (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/11
Le Favril (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/6
Le Havre (Seine-Maritime, France) : E-DEPOT 302 H 13
Le Mans (Sarthe, France) : E-DEPOT 302 H 7, E-DEPOT 302 O 5
Les Chaises (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/8, E-DEPOT 302 O 11/10
Les Charmoy (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/4
Meuse (département, France) : E-DEPOT 302 I 2/1
Orne (département, France) : E-DEPOT 302 I 2/2
Pontgouin (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 P art. 1-4 ; E-DEPOT 302 Q art. 1-6 ; E-DEPOT 302 R art. 1-6 ; E-DEPOT 302 D art. 1-7 ; E-DEPOT 302 E art. 1-21 ; E-DEPOT 302 F art. 1-5 ; E-DEPOT 302 G art. 1-4 ; E-DEPOT 302 GG art. 1-39 ; E-DEPOT 302 H art. 1-15 ; E-DEPOT 302 I art. 1-2 ; E-DEPOT 302 L art. 1-5 ; E-DEPOT 302 M art. 1-3 ; E-DEPOT 302 O art. 1-11 ; E-DEPOT 302 S art. 1-17
Regmalard (Remalard-en-Perche, Orne, France, ancienne commune) : E-DEPOT 302 O 6/1
Saint-Germain (Saint-Maurice-Saint-Germain, Eure-et-Loir, France, ancienne commune) : E-DEPOT 302 O 11/11
Sarthe (département, France) : E-DEPOT 302 I 2/3
Seine-et-Oise (ancien département, Yvelines, France) : E-DEPOT 302 I 2/5
Seine inférieure (ancien département, Seine-Maritime, France) : E-DEPOT 302 H 13
Seine-inférieure (ancien département, Seine-Maritime, France) : E-DEPOT 302 I 2/4
Senonches (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/2





Index descripteur bâtiment retour
arsenal : E-DEPOT 302 M 1/2
asile de nuit : E-DEPOT 302 M 1/3
école : E-DEPOT 302 M 3, T1 n° 13
hangar : E-DEPOT 302 M 1/1
mairie : E-DEPOT 302 M 1/4





Index descripteur auteur retour
commune : E-DEPOT 302 P art. 1-4 ; E-DEPOT 302 Q art. 1-6 ; E-DEPOT 302 R art. 1-6 ; E-DEPOT 302 D art. 1-7 ; E-DEPOT 302 E art. 1-21 ; E-DEPOT 302 F art. 1-5 ; E-DEPOT 302 G art. 1-4 ; E-DEPOT 302 GG art. 1-39 ; E-DEPOT 302 H art. 1-15 ; E-DEPOT 302 I art. 1-2 ; E-DEPOT 302 L art. 1-5 ; E-DEPOT 302 M art. 1-3 ; E-DEPOT 302 O art. 1-11 ; E-DEPOT 302 S art. 1-17
fabrique : T1 n° 11-T2 n° 1
service vicinal : T1 n° 10-T2 n° 1





Index descripteur titre retour
administration générale : T1 n° 2
archives communales : E-DEPOT 302 P art. 1-4 ; E-DEPOT 302 Q art. 1-6 ; E-DEPOT 302 R art. 1-6 ; E-DEPOT 302 D art. 1-7 ; E-DEPOT 302 E art. 1-21 ; E-DEPOT 302 F art. 1-5 ; E-DEPOT 302 G art. 1-4 ; E-DEPOT 302 GG art. 1-39 ; E-DEPOT 302 H art. 1-15 ; E-DEPOT 302 I art. 1-2 ; E-DEPOT 302 L art. 1-5 ; E-DEPOT 302 M art. 1-3 ; E-DEPOT 302 O art. 1-11 ; E-DEPOT 302 S art. 1-17
arts : T1 n° 13
culte : T1 n° 11
dépôt : E-DEPOT 302 P art. 1-4 ; E-DEPOT 302 Q art. 1-6 ; E-DEPOT 302 R art. 1-6 ; E-DEPOT 302 D art. 1-7 ; E-DEPOT 302 E art. 1-21 ; E-DEPOT 302 F art. 1-5 ; E-DEPOT 302 G art. 1-4 ; E-DEPOT 302 GG art. 1-39 ; E-DEPOT 302 H art. 1-15 ; E-DEPOT 302 I art. 1-2 ; E-DEPOT 302 L art. 1-5 ; E-DEPOT 302 M art. 1-3 ; E-DEPOT 302 O art. 1-11 ; E-DEPOT 302 S art. 1-17
édifice : T1 n° 9
établissement public : T1 n° 9
état civil : T1 n° 3
finances communales : T1 n° 8
instruction publique : T1 n° 13
justice : T1 n° 7
lettres : T1 n° 13
monument : T1 n° 9
police : T1 n° 7
population : T1 n° 4-T2 n° 1
sciences : T1 n° 13
transport : T1 n° 10
travaux publics : T1 n° 10
voirie : T1 n° 10





Index cumulé retour
cantonnier : E-DEPOT 302 O 1/3 (fonction)
19è siècle : T1 n° 3 (contexte)
Abondancières (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/7 (géographique)
administration communale : E-DEPOT 302 P art. 1-4 ; E-DEPOT 302 Q art. 1-6 ; E-DEPOT 302 R art. 1-6 ; E-DEPOT 302 D art. 1-7 ; E-DEPOT 302 E art. 1-21 ; E-DEPOT 302 F art. 1-5 ; E-DEPOT 302 G art. 1-4 ; E-DEPOT 302 GG art. 1-39 ; E-DEPOT 302 H art. 1-15 ; E-DEPOT 302 I art. 1-2 ; E-DEPOT 302 L art. 1-5 ; E-DEPOT 302 M art. 1-3 ; E-DEPOT 302 O art. 1-11 ; E-DEPOT 302 S art. 1-17 (fonction)
administration générale : T1 n° 2 (titre)
aide médicale : E-DEPOT 302 H 13/5, E-DEPOT 302 Q 5, E-DEPOT 302 S 14 (matière)
aide sociale : E-DEPOT 302 H 13/5, T1 n° 12 (matière)
archives communales : E-DEPOT 302 P art. 1-4 ; E-DEPOT 302 Q art. 1-6 ; E-DEPOT 302 R art. 1-6 ; E-DEPOT 302 D art. 1-7 ; E-DEPOT 302 E art. 1-21 ; E-DEPOT 302 F art. 1-5 ; E-DEPOT 302 G art. 1-4 ; E-DEPOT 302 GG art. 1-39 ; E-DEPOT 302 H art. 1-15 ; E-DEPOT 302 I art. 1-2 ; E-DEPOT 302 L art. 1-5 ; E-DEPOT 302 M art. 1-3 ; E-DEPOT 302 O art. 1-11 ; E-DEPOT 302 S art. 1-17 (titre)
arme : E-DEPOT 302 H 3, E-DEPOT 302 H 7, E-DEPOT 302 H 12 (matière)
arsenal : E-DEPOT 302 M 1/2 (bâtiment)
arts : T1 n° 13 (titre)
asile de nuit : E-DEPOT 302 M 1/3 (bâtiment)
assurance : E-DEPOT 302 H 5, E-DEPOT 302 H 13/3 (matière)
atlas : E-DEPOT 302 S 8 (typologie)
avion : E-DEPOT 302 H 15/3 (matière)
avis d'évacuation : E-DEPOT 302 H 13/1 (typologie)
bail : E-DEPOT 302 O 1, E-DEPOT 302 S 10 (typologie)
Barbery (Georges Marie) : E-DEPOT 302 H 1/1 (personne)
bâtiment administratif : T1 n° 9-T2 n° 1 (matière)
Belgique (pays) : E-DEPOT 302 I 2/6 (géographique)
Belhomert (Belhomert-Guéhouville, Eure-et-Loir, France, ancienne commune) : E-DEPOT 302 O 9/5 (géographique)
Berrou (Paul Charles) : E-DEPOT 302 H 1/2 (personne)
Berthelot (André) : E-DEPOT 302 S 15/3 (personne)
Berthelot (Marcel Paul Victorien) : E-DEPOT 302 H 1/3 (personne)
bombardement : E-DEPOT 302 H 15/3 (action)
Bonnet (Eugène) : E-DEPOT 302 H 1/4 (personne)
Bouillon (Louis) : E-DEPOT 302 H 1/5 (personne)
Boullai (René Louis Zacharie) : E-DEPOT 302 H 1/6 (personne)
Brie (Alcide Vidal Marie) : E-DEPOT 302 H 1/7 (personne)
Brière (Eugène Henri) : E-DEPOT 302 H 1/8 (personne)
Brindeau (Jacques) : E-DEPOT 302 H 1/9 (personne)
Brou (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 6/2, E-DEPOT 302 O 9/1 (géographique)
budget : T1 n° 8-T2 n° 1, E-DEPOT 302 O 3, T1 n° 11-T2 n° 1, E-DEPOT 302 Q 2, E-DEPOT 302 R 1, E-DEPOT 302 S 4 (typologie)
bureau de bienfaisance : T1 n° 12-T2 n° 1-T3 n° 1 (organisme)
caisse des écoles : E-DEPOT 302 R 1 (matière)
Chartres (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 5 (géographique)
Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/1 (géographique)
chemins de grande communication : T1 n° 10-T2 n° 2 (matière)
chemins d'intérêt commun : T1 n° 10-T2 n° 3 (matière)
chemins ruraux : T1 n° 10-T2 n° 3 (matière)
chemins vicinaux ordinaires : T1 n° 10-T2 n° 3 (matière)
Cheradame (Charles Octave) : E-DEPOT 302 H 1/10 (personne)
Chesnay (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/6 (géographique)
Chrisostorne (Henri Léon) : E-DEPOT 302 H 1/11 (personne)
Chuteau (Rosalie) : E-DEPOT 302 S 15/1 (personne)
cimetière : T1 n° 9-T2 n° 2 (matière)
circulation des personnes : T1 n° 7-T2 n° 1 (action)
Cognet (Lucien) : E-DEPOT 302 H 1/12 (personne)
commission communale de classement : E-DEPOT 302 H 14 (organisme)
commune : E-DEPOT 302 P art. 1-4 ; E-DEPOT 302 Q art. 1-6 ; E-DEPOT 302 R art. 1-6 ; E-DEPOT 302 D art. 1-7 ; E-DEPOT 302 E art. 1-21 ; E-DEPOT 302 F art. 1-5 ; E-DEPOT 302 G art. 1-4 ; E-DEPOT 302 GG art. 1-39 ; E-DEPOT 302 H art. 1-15 ; E-DEPOT 302 I art. 1-2 ; E-DEPOT 302 L art. 1-5 ; E-DEPOT 302 M art. 1-3 ; E-DEPOT 302 O art. 1-11 ; E-DEPOT 302 S art. 1-17 (auteur)
communication en temps de guerre : E-DEPOT 302 H 15/7 (matière)
compte administratif : E-DEPOT 302 L 3, T1 n° 11-T2 n° 1, E-DEPOT 302 Q 2, E-DEPOT 302 S 5 (typologie)
compte de gestion : E-DEPOT 302 L 4, E-DEPOT 302 Q 2, E-DEPOT 302 S 6 (typologie)
conseil municipal : T1 n° 2-T2 n° 1, E-DEPOT 302 H 15/4, E-DEPOT 302 L 5 (organisme)
contrat : E-DEPOT 302 H 5, E-DEPOT 302 H 13/3, E-DEPOT 302 S 10 (typologie)
Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 6/1, E-DEPOT 302 O 9/1 (géographique)
culte : T1 n° 11 (titre)
défense du territoire : T1 n° 6 (action)
défense passive : E-DEPOT 302 H 15/6 (matière)
Defrance (Arthur Léon Alfred) : E-DEPOT 302 H 1/13 (personne)
délibération : T1 n° 2-T2 n° 1, E-DEPOT 302 L 5, E-DEPOT 302 O 8, E-DEPOT 302 O 9, T1 n° 14-T2 n° 1-T3 n° 1-T4 n° 1 (typologie)
Demaille (André Marie Ambroise) : E-DEPOT 302 H 1/14 (personne)
denrée alimentaire : T1 n° 14-T2 n° 1-T3 n° 1-T4 n° 3-T5 n° 3 (matière)
Depont (Valentin Joseph) : E-DEPOT 302 H 1/15 (personne)
dépôt : E-DEPOT 302 P art. 1-4 ; E-DEPOT 302 Q art. 1-6 ; E-DEPOT 302 R art. 1-6 ; E-DEPOT 302 D art. 1-7 ; E-DEPOT 302 E art. 1-21 ; E-DEPOT 302 F art. 1-5 ; E-DEPOT 302 G art. 1-4 ; E-DEPOT 302 GG art. 1-39 ; E-DEPOT 302 H art. 1-15 ; E-DEPOT 302 I art. 1-2 ; E-DEPOT 302 L art. 1-5 ; E-DEPOT 302 M art. 1-3 ; E-DEPOT 302 O art. 1-11 ; E-DEPOT 302 S art. 1-17 (titre)
dommages de guerre : E-DEPOT 302 H 14 (matière)
Dreux (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 9/2 (géographique)
Drouet (Louise, Josephine) : E-DEPOT 302 S 15/6 (famille)
éclairage public : E-DEPOT 302 H 11 (matière)
école : E-DEPOT 302 M 3, T1 n° 13 (bâtiment)
économat : T1 n° 14-T2 n° 1-T3 n° 1-T4 n° 3-T5 n° 3 (matière)
édifice : T1 n° 9 (titre)
édifice cultuel : T1 n° 9-T2 n° 2 (matière)
électrification : E-DEPOT 302 H 13/3 (action)
enfant : E-DEPOT 302 H 13/2, E-DEPOT 302 H 15/1 (matière)
enquête : E-DEPOT 302 F 3 (typologie)
époque contemporaine : T1 n° 2, T1 n° 6, T1 n° 7, T1 n° 8, T1 n° 9, T1 n° 10, T1 n° 11, T1 n° 12, T1 n° 13, T1 n° 14, T1 n° 4 (contexte)
époque moderne : T1 n° 1 (contexte)
équipement : E-DEPOT 302 H 7 (action)
établissement public : T1 n° 9 (titre)
état civil : T1 n° 3 (titre)
état récapitulatif : E-DEPOT 302 H 12 (typologie)
fabrique : T1 n° 11-T2 n° 1 (auteur)
ferme : T1 n° 14-T2 n° 1-T3 n° 1-T4 n° 4-T5 n° 2 (matière)
fiche de renseignement : E-DEPOT 302 H 11, E-DEPOT 302 H 13/1 (typologie)
finances communales : T1 n° 8 (titre)
Folleau (Emile) : E-DEPOT 302 H 1/16 (personne)
Fontaine-Simon (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 9/7 (géographique)
Fossé-Rouge (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/8 (géographique)
Fouville (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/9 (géographique)
Friaize (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/3 (géographique)
garde nationale : T1 n° 6-T2 n° 3 (matière)
Gâteau (Ferdinand Marius) : E-DEPOT 302 H 1/17 (personne)
Gloux (Ferdinand) : E-DEPOT 302 H 1/18 (personne)
guerre : T1 n° 6 (action)
guerre 1914-1918 : E-DEPOT 302 H 1, T1 n° 6-T2 n° 4-T3 n° 2 (contexte)
guerre 1939-1945 : T1 n° 6-T2 n° 4-T3 n° 3 (contexte)
guerre d'Algérie (1954-1962) : E-DEPOT 302 H 2 (contexte)
guerre franco-prussienne (1870-1871) : T1 n° 6-T2 n° 4-T3 n° 1 (contexte)
Guimonvilliers (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 9/3, E-DEPOT 302 O 9/5, E-DEPOT 302 O 11/5, E-DEPOT 302 O 11/7 (géographique)
hangar : E-DEPOT 302 M 1/1 (bâtiment)
hôpital communal Saint-Jean (ancien établissement hospitalier, établissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes de Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : T1 n° 14-T2 n° 1 (organisme)
Hôpital Tenon (Paris, France) : E-DEPOT 302 S 17/2 (organisme)
Hôtel Dieu de Nogent-le-Rotrou (Nogent-le-Rotrou, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 S 17/1 (organisme)
Huillery (Léon) : E-DEPOT 302 H 1/19 (personne)
Illiers-Combray (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 6/3 (géographique)
incendie : E-DEPOT 302 H 9 (matière)
indigent : T1 n° 12-T2 n° 1-T3 n° 2, T1 n° 14-T2 n° 1-T3 n° 2-T4 n° 1 (matière)
instituteur : E-DEPOT 302 R 2 (matière)
instruction publique : T1 n° 13 (titre)
inventaire : T1 n° 2-T2 n° 2 (typologie)
Joubert (Jacques Charles) : E-DEPOT 302 H 1/20 (personne)
justice : T1 n° 7 (titre)
Keresfer (René) : E-DEPOT 302 S 15/2 (personne)
La Ferté-Vidame (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 6/2 (géographique)
La Grande du Bois (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/11 (géographique)
Lallemand (Victor Marie Ernest) : E-DEPOT 302 H 1/21 (personne)
Lambert (Adrien Paul Eugène) : E-DEPOT 302 H 1/22 (personne)
Le Favril (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/6 (géographique)
Le Havre (Seine-Maritime, France) : E-DEPOT 302 H 13 (géographique)
Le Mans (Sarthe, France) : E-DEPOT 302 H 7, E-DEPOT 302 O 5 (géographique)
Lebahy (Palmyre) : E-DEPOT 302 H 1/23 (personne)
Lehayes (Henri) : E-DEPOT 302 H 1/24 (personne)
Leroy (Etienne-François) : T1 n° 5-T2 n° 1 (personne)
Les Chaises (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/8, E-DEPOT 302 O 11/10 (géographique)
Les Charmoy (lieu-dit, Pontgouin, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/4 (géographique)
Lesieur (Alexandre) : E-DEPOT 302 H 1/25 (personne)
lettres : T1 n° 13 (titre)
liste nominative : E-DEPOT 302 H 3, E-DEPOT 302 H 4, E-DEPOT 302 H 10, E-DEPOT 302 H 13/1, E-DEPOT 302 Q 5, E-DEPOT 302 R 3, E-DEPOT 302 R 4, E-DEPOT 302 R 6, E-DEPOT 302 S 13 (typologie)
liste récapitulative : E-DEPOT 302 S 8 (typologie)
livre comptable : E-DEPOT 302 L 2, E-DEPOT 302 O 3 (typologie)
livret ouvrier : E-DEPOT 302 F 5 (matière)
local industriel : E-DEPOT 302 H 15/2 (matière)
lois Ferry (1882) : T1 n° 13 (contexte)
lois Guizot (1833) : T1 n° 13 (contexte)
mairie : E-DEPOT 302 M 1/4 (bâtiment)
Marc (Emile Paul Léon) : E-DEPOT 302 H 1/26 (personne)
marché : E-DEPOT 302 F 4 (matière)
Massard (Claude) : E-DEPOT 302 H 2 (personne)
Mele (Achille Marie) : E-DEPOT 302 H 1/27 (personne)
Mérault (Adolphe Joseph) : E-DEPOT 302 H 1/28 (personne)
Métivier (Louise) : E-DEPOT 302 S 15/4 (personne)
Meuse (département, France) : E-DEPOT 302 I 2/1 (géographique)
Ministère de l'Instruction publique (Etat, administration centrale, France) : T1 n° 13 (organisme)
Monnay, ateliers : E-DEPOT 302 O 9/4 (organisme)
monument : T1 n° 9 (titre)
Mordacq (Gaspard Léon Alphonse) : E-DEPOT 302 H 1/29 (personne)
Moulin Jean (préfet, Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 H 15/4 (personne)
mutilé : E-DEPOT 302 Q 5 (matière)
numérotation des chemins : E-DEPOT 302 O 1 (action)
Orne (département, France) : E-DEPOT 302 I 2/2 (géographique)
ouvriers : E-DEPOT 302 F 5 (matière)
passeport : T1 n° 7-T2 n° 1 (typologie)
personne handicapée : E-DEPOT 302 H 15/1 (typologie)
pétition : E-DEPOT 302 H 4, E-DEPOT 302 H 6, E-DEPOT 302 F 4 (typologie)
pillage : E-DEPOT 302 H 10 (action)
plan : T1 n° 5, E-DEPOT 302 M 1, E-DEPOT 302 M 2, E-DEPOT 302 M 3, E-DEPOT 302 O 4, E-DEPOT 302 O 8, E-DEPOT 302 O 9, E-DEPOT 302 O 10, E-DEPOT 302 O 11 (typologie)
police : T1 n° 7 (titre)
police : E-DEPOT 302 O 2 (fonction)
Pontgouin (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 P art. 1-4 ; E-DEPOT 302 Q art. 1-6 ; E-DEPOT 302 R art. 1-6 ; E-DEPOT 302 D art. 1-7 ; E-DEPOT 302 E art. 1-21 ; E-DEPOT 302 F art. 1-5 ; E-DEPOT 302 G art. 1-4 ; E-DEPOT 302 GG art. 1-39 ; E-DEPOT 302 H art. 1-15 ; E-DEPOT 302 I art. 1-2 ; E-DEPOT 302 L art. 1-5 ; E-DEPOT 302 M art. 1-3 ; E-DEPOT 302 O art. 1-11 ; E-DEPOT 302 S art. 1-17 (géographique)
population : T1 n° 3 (matière)
population : T1 n° 4-T2 n° 1 (titre)
Préventorium des Nouettes (Aube, Orne, France) : E-DEPOT 302 S 17/3 (organisme)
Prevost (Ernest Marie) : E-DEPOT 302 H 1/30 (personne)
prisonnier de guerre : E-DEPOT 302 H 15/5 (matière)
protection civile : E-DEPOT 302 H 5 (action)
pupille de la nation : E-DEPOT 302 R 6 (matière)
Quéron (Romain) : E-DEPOT 302 H 1/31 (personne)
rapport : E-DEPOT 302 H 4, E-DEPOT 302 O 11 (typologie)
ravitaillement : E-DEPOT 302 H 13/4 (action)
recensement de population : T1 n° 4-T2 n° 1-T3 n° 1 (typologie)
recrutement militaire : T1 n° 6-T2 n° 1 (action)
réformé : E-DEPOT 302 Q 5 (matière)
réfugié : E-DEPOT 302 H 10, E-DEPOT 302 H 11, E-DEPOT 302 H 13 (matière)
registre paroissial : T1 n° 1-T2 n° 1 (typologie)
Regmalard (Remalard-en-Perche, Orne, France, ancienne commune) : E-DEPOT 302 O 6/1 (géographique)
Renoult (Eugène Jules Désiré) : E-DEPOT 302 H 1/32 (personne)
réquisitions militaires : E-DEPOT 302 H 10, E-DEPOT 302 H 12, E-DEPOT 302 H 13/3, E-DEPOT 302 H 13/4, E-DEPOT 302 H 15/2 (action)
retraite : E-DEPOT 302 Q 4 (matière)
Révolution de 1789 : T1 n° 3 (contexte)
Richard (Benoît) : E-DEPOT 302 H 1/33 (personne)
Rivalan (Auguste Eugène) : E-DEPOT 302 H 1/34 (personne)
Rivet (Georges) : E-DEPOT 302 H 1/35 (personne)
route départementale : T1 n° 10-T2 n° 2 (matière)
Saint-Germain (Saint-Maurice-Saint-Germain, Eure-et-Loir, France, ancienne commune) : E-DEPOT 302 O 11/11 (géographique)
sapeur-pompier : T1 n° 6-T2 n° 3 (matière)
Sarthe (département, France) : E-DEPOT 302 I 2/3 (géographique)
sciences : T1 n° 13 (titre)
secours : E-DEPOT 302 H 5, T1 n° 12-T2 n° 1-T3 n° 2 (matière)
secours : E-DEPOT 302 H 15/5 (action)
Seine-et-Oise (ancien département, Yvelines, France) : E-DEPOT 302 I 2/5 (géographique)
Seine inférieure (ancien département, Seine-Maritime, France) : E-DEPOT 302 H 13 (géographique)
Seine-inférieure (ancien département, Seine-Maritime, France) : E-DEPOT 302 I 2/4 (géographique)
Senonches (Eure-et-Loir, France) : E-DEPOT 302 O 11/2 (géographique)
service vicinal : T1 n° 10-T2 n° 1 (auteur)
sinistre : E-DEPOT 302 H 5 (matière)
sirène : E-DEPOT 302 H 8 (matière)
Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de Pontgouin : E-DEPOT 302 H 6 (organisme)
statistique : E-DEPOT 302 S 3, E-DEPOT 302 F 3 (typologie)
statistique : E-DEPOT 302 R 5 (matière)
statut d'association : E-DEPOT 302 H 6 (typologie)
subsistances : T1 n° 4-T2 n° 2 (matière)
tableau récapitulatif : E-DEPOT 302 H 11, E-DEPOT 302 H 13/1, E-DEPOT 302 H 13/3, E-DEPOT 302 S 11 (typologie)
terrier : T1 n° 5-T2 n° 1 (typologie)
texte officiel : E-DEPOT 302 H 10, E-DEPOT 302 H 11, E-DEPOT 302 H 12, E-DEPOT 302 H 13/4, E-DEPOT 302 H 13/5, E-DEPOT 302 H 15, E-DEPOT 302 O 1, E-DEPOT 302 O 9, E-DEPOT 302 O 10, E-DEPOT 302 O 11, E-DEPOT 302 Q 5, E-DEPOT 302 R 2, E-DEPOT 302 R 3 (typologie)
Thireau (Alphonse Sylvestre) : E-DEPOT 302 H 1/36 (personne)
Thireau (Ernest Ferdinand) : E-DEPOT 302 H 1/37 (personne)
transport : T1 n° 10 (titre)
travail : T1 n° 4-T2 n° 3 (matière)
travaux publics : T1 n° 10 (titre)
Tremier (Rose Marie) : E-DEPOT 302 H 1/38 (personne)
trésorerie : T1 n° 8-T2 n° 2, T1 n° 14-T2 n° 1-T3 n° 1-T4 n° 3-T5 n° 2 (organisme)
véhicule automobile : E-DEPOT 302 H 9 (matière)
veuve de guerre : E-DEPOT 302 Q 6 (matière)
victime de guerre : E-DEPOT 302 Q 6 (matière)
Vincent (Jean-Louis) : E-DEPOT 302 S 15/5 (personne)
voirie : T1 n° 10 (titre)
volaille : E-DEPOT 302 F 4 (matière)